Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 909-928Imprimerie nationale, 1847 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 32.
Pàgina 183
... ( Haute - Saône ) . 1817 . ( Deux - Sèvres ) . er sept . 1841 . Idem . 400 Vesoul 29 mars 1847 . ( Haute - Saône ) . NUMÉROS D'ordre . NOMS ET PRÉNOMS des militaires . CIRCONS- n ° 913 . ( 183 )
... ( Haute - Saône ) . 1817 . ( Deux - Sèvres ) . er sept . 1841 . Idem . 400 Vesoul 29 mars 1847 . ( Haute - Saône ) . NUMÉROS D'ordre . NOMS ET PRÉNOMS des militaires . CIRCONS- n ° 913 . ( 183 )
Pàgina 401
... ( Haute - Saône ) , aura lieu en deux années , à partir de 1847 . 4 ° L'administration forestière est autorisée à faire la délivrance à la com- mune de Bucey - les - Gy ( Haute - Saône ) , pour l'exercice 1847 , du quatrième coupon de la ...
... ( Haute - Saône ) , aura lieu en deux années , à partir de 1847 . 4 ° L'administration forestière est autorisée à faire la délivrance à la com- mune de Bucey - les - Gy ( Haute - Saône ) , pour l'exercice 1847 , du quatrième coupon de la ...
Pàgina 462
... ( Haute - Saône ) ; 2o La dame Catherine Schwindimann , épouse du sieur Christian Wantzenried , née le 16 décembre 1781 à Kirchdorf , canton de Berne , en Suisse , résidant à Clans , arrondissement de Vesoul ( Haute - Saône ) ; 3o Le ...
... ( Haute - Saône ) ; 2o La dame Catherine Schwindimann , épouse du sieur Christian Wantzenried , née le 16 décembre 1781 à Kirchdorf , canton de Berne , en Suisse , résidant à Clans , arrondissement de Vesoul ( Haute - Saône ) ; 3o Le ...
Continguts
Lois | 1 |
Bœufs taureaux vaches et génisses les cent kilogrammes 2º 50º | 4 |
Août | 8 |
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Frases i termes més freqüents
11 avril 12 ans d'activité 1º Le sieur actionnaires actions agents forestiers Aisne août approuvés ares arrondissement articles autorisée Aveyron AVONS ORDONNÉ avril Idem Ayant 12 ans Bas-Rhin bois communaux Brest Bulletin des lois Calvados cantons Capitaine cent commune conseil d'administration conseil général construire contre-signée Côte-d'Or d'état au département déc décès délibérations demeurant devenait préjudiciable directeur donation Doubs fabrique fév Finistère fixation Forêt communale forêt domaniale grade Haute-Marne Haute-Saône hectares Hérault Indre-et-Loire Isère janv juill juillet l'article l'assurance l'octroi l'ordonnance royale ladite legs LOUIS-PHILIPPE Maine-et-Loire mars Idem mètres Meurthe militaire ministre des finances ministre secrétaire d'état Morbihan Moselle moulin du sieur Neuilly NOMS ET PRÉNOMS ORDONNÉ et ORDONNONS palais de Neuilly Pas-de-Calais pension de retraite préjudiciable au sol présente ordonnance propriétaire QUOTITÉ régime forestier Saint-Cloud section Seine-et-Marne sept Septembre 1847 Sergent seront Signé LOUIS-PHILIPPE sociétaire sol forestier somme statuts stères tion trésor public veuve Vosges Yonne