Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1827 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 79.
Pàgina 19
France. HADE ⚫ lequel elle réglée . oldat . Idem . dem . irurg . " . ajor . > Hat . dim . Jem . dem . tan lem . onel . tement de forme . OTAL . 2. Ces pensions seront inscrites à notre trésor royal avec. QUOTITE BASES LÉGALES DOMICILE ...
France. HADE ⚫ lequel elle réglée . oldat . Idem . dem . irurg . " . ajor . > Hat . dim . Jem . dem . tan lem . onel . tement de forme . OTAL . 2. Ces pensions seront inscrites à notre trésor royal avec. QUOTITE BASES LÉGALES DOMICILE ...
Pàgina 49
... réglée par les présens statuts . 67. Dès qu'une partie du chemin de fer sera mise en perception ; le conseil exercera , quant à son exploitation , tous les droits ex- primés aux articles précédens . 68. Le conseil d'administration fera ...
... réglée par les présens statuts . 67. Dès qu'une partie du chemin de fer sera mise en perception ; le conseil exercera , quant à son exploitation , tous les droits ex- primés aux articles précédens . 68. Le conseil d'administration fera ...
Pàgina 21
... réglée . la pension . la fixation . titulaires . actuelle . Chef de 1,688f Ordonn.ce du bataillon . 27 août 1814 . Guise ( Aisne ) . En congé . Lieuten . 889 . Idem . Toulon Présent ÉPOQUE de jouissance de leur pension . 1. janvier 1827 ...
... réglée . la pension . la fixation . titulaires . actuelle . Chef de 1,688f Ordonn.ce du bataillon . 27 août 1814 . Guise ( Aisne ) . En congé . Lieuten . 889 . Idem . Toulon Présent ÉPOQUE de jouissance de leur pension . 1. janvier 1827 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
16 octobre 17 août 1er janvier 20 juin 20 juin suivant 25 mars actionnaires Aisne Ancienneté Ardennes AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin BASES LÉGALES DOMICILE Bulletin des lois cessé d'être soldé château de Saint-Cloud château des Tuileries compter du jour COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état attaché Côte-d'Or crédit d'inscription d'après la révision d'état des finances d'inscription de l'année date déc demeurant à Laval demeurant en cettedite DURÉE des services ÉPOQUE de jouissance fév finances sont chargés fixations arrêtées GRADES guerre Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jour qu'il aura l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale lieu qu'à compter loi du 17 loi du 25 mars Idem ment n'aura lieu Meurthe Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle n'aura lieu qu'à NOMS ET PRÉNOMS Ordonn.ce ORDONNÉ et ORDONNONS payeur pension de retraite présente ordonnance règne le troisième révision du comité sept sera insérée Signé CHARLES tableau ci-après titulaires trésor royal vendém