Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1827 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 74.
Pàgina 3
... an 2 . 16 août 1792 et 2 frimaire an 2 . Brive ( Corrèze ) . 267 . 24 août 1790 et 2 frimaire an 2 . Ancien district de la Corse ( Corse ) . cien district de Verneuil ( Eure ) . ommune de Francheville , an - Ancien vicaire . Graveron ...
... an 2 . 16 août 1792 et 2 frimaire an 2 . Brive ( Corrèze ) . 267 . 24 août 1790 et 2 frimaire an 2 . Ancien district de la Corse ( Corse ) . cien district de Verneuil ( Eure ) . ommune de Francheville , an - Ancien vicaire . Graveron ...
Pàgina 20
... an 1827 , le 1.cr février ; Et ont mesdits sieurs comparans signé avec les notaires après lecture . Ensuite est ... AN 1826 , le dimanche 15 octobre , le conseil général de la chambre d'assurance contre l'incendie , réuni au nombre ...
... an 1827 , le 1.cr février ; Et ont mesdits sieurs comparans signé avec les notaires après lecture . Ensuite est ... AN 1826 , le dimanche 15 octobre , le conseil général de la chambre d'assurance contre l'incendie , réuni au nombre ...
Pàgina 17
... an 12 [ 19 avril 1804 ) . de la pension dont elle est susceptible . 9 juillet Azille ( Aude ) . Sept. Idem . Idem ... an 9 [ 1 , Alençon 30 frimaire Idem . Idem . 75 . ( Seine - et - M . ) . Alençon ( Orne ) . an 7 [ 20 ( Orne ) . déc ...
... an 12 [ 19 avril 1804 ) . de la pension dont elle est susceptible . 9 juillet Azille ( Aude ) . Sept. Idem . Idem ... an 9 [ 1 , Alençon 30 frimaire Idem . Idem . 75 . ( Seine - et - M . ) . Alençon ( Orne ) . an 7 [ 20 ( Orne ) . déc ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
16 octobre 17 août 1er janvier 20 juin 20 juin suivant 25 mars actionnaires Aisne Ancienneté Ardennes AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin BASES LÉGALES DOMICILE Bulletin des lois cessé d'être soldé château de Saint-Cloud château des Tuileries compter du jour COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état attaché Côte-d'Or crédit d'inscription d'après la révision d'état des finances d'inscription de l'année date déc demeurant à Laval demeurant en cettedite DURÉE des services ÉPOQUE de jouissance fév finances sont chargés fixations arrêtées GRADES guerre Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jour qu'il aura l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale lieu qu'à compter loi du 17 loi du 25 mars Idem ment n'aura lieu Meurthe Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle n'aura lieu qu'à NOMS ET PRÉNOMS Ordonn.ce ORDONNÉ et ORDONNONS payeur pension de retraite présente ordonnance règne le troisième révision du comité sept sera insérée Signé CHARLES tableau ci-après titulaires trésor royal vendém