Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1827 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 3 de 14.
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... ( Nièvre ) . Idem . Idem . Saint - Privat Idrm . Idem . 293 . ( Corrèze ) . Idem . 285 . Idem . ! Pouilly - sur - Loire Idem . Felem . ( Nièvre ) . Idem . 296 . Idem . Bussac Idem . Idem . ( Dordogne ) . Idem . 300 . Idem . Saint - Palais ...
... ( Nièvre ) . Idem . Idem . Saint - Privat Idrm . Idem . 293 . ( Corrèze ) . Idem . 285 . Idem . ! Pouilly - sur - Loire Idem . Felem . ( Nièvre ) . Idem . 296 . Idem . Bussac Idem . Idem . ( Dordogne ) . Idem . 300 . Idem . Saint - Palais ...
Pàgina 59
... Nevers ( Nièvre ) . Pas - de - Calais ) 1788 . Boulogne - sur - mer 2 juin 1774 . ( Loire Infér . ) . Chartres 7 juin ( Eure - et - Loir ) . 1793 . Nantes an 2 [ 11fant issu de ce ma- mars 1794 ] .riage . 9 janvier Idem . 450 . Annot ...
... Nevers ( Nièvre ) . Pas - de - Calais ) 1788 . Boulogne - sur - mer 2 juin 1774 . ( Loire Infér . ) . Chartres 7 juin ( Eure - et - Loir ) . 1793 . Nantes an 2 [ 11fant issu de ce ma- mars 1794 ] .riage . 9 janvier Idem . 450 . Annot ...
Pàgina 16
... ( Nièvre ) . de la Nièvre . Idem Ancienneté et infirmité Idem de l'Eure . 30 711 Blessures . Idem . 43 717 Ancienneté . Idem Ancienneté 5210 7 et infirmites 30 8 2 Infirmités . ( Meurthe ) . Sèvre Idem de l'Isère . Idem 501013 Ancienneté ...
... ( Nièvre ) . de la Nièvre . Idem Ancienneté et infirmité Idem de l'Eure . 30 711 Blessures . Idem . 43 717 Ancienneté . Idem Ancienneté 5210 7 et infirmites 30 8 2 Infirmités . ( Meurthe ) . Sèvre Idem de l'Isère . Idem 501013 Ancienneté ...
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16 octobre 17 août 1er janvier 20 juin 20 juin suivant 25 mars actionnaires Aisne Ancienneté Ardennes AVONS ORDONNÉ avril Bas-Rhin BASES LÉGALES DOMICILE Bulletin des lois cessé d'être soldé château de Saint-Cloud château des Tuileries compter du jour COMTE DE PEYRONNET Conseil d'état attaché Côte-d'Or crédit d'inscription d'après la révision d'état des finances d'inscription de l'année date déc demeurant à Laval demeurant en cettedite DURÉE des services ÉPOQUE de jouissance fév finances sont chargés fixations arrêtées GRADES guerre Ille-et-Vilaine insérée au Bulletin Isère janv janvier jour qu'il aura l'ordonnance du 20 l'ordonnance royale lieu qu'à compter loi du 17 loi du 25 mars Idem ment n'aura lieu Meurthe Militaires y dénommés ministre secrétaire d'état Moselle n'aura lieu qu'à NOMS ET PRÉNOMS Ordonn.ce ORDONNÉ et ORDONNONS payeur pension de retraite présente ordonnance règne le troisième révision du comité sept sera insérée Signé CHARLES tableau ci-après titulaires trésor royal vendém