 | France - 1840 - 408 pàgines
...pourront y être faites par la voie de la révision, conformément aux dispositions du titre xm. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt de la présente constitution... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 474 pàgines
...pourront y être faites par la voie de la révision . conformément aux dispositions du titre XIII. 876. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...dépendent principalement la durée , la conservation et la prospérité de la République. 377. Le peuple français remet le dépôt dela présente Constitution... | |
 | Guillaume N. Lallement - 1821 - 512 pàgines
...grand soin ce dépôt précieux ! qu'il ne souffre pas qu'on y porte atteinte! qu'/Y se rappelle enfin sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans...dépendent principalement la durée , la conservation et la prospérité de la République. ! L'armée elle est actuellement vraiment nationale ; elle est... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 488 pàgines
...pourront y être faites par la voie de la révision, conformément aux dispositions du titre XIII. . 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la république. 377. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution... | |
 | Pierre Armand Dufau - 1823 - 592 pàgines
...république. 5y4- La nation ligurienne abhorre la servitude , et ne la soutire point sur son territoire. SpS. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...primaires et électorales que dépendent principalement la conservation et la prospérité de la république, 3g6. Le peuple ligurien confie le dépôt de la... | |
 | Louis-Jérôme Gohier - 1824 - 492 pàgines
...pourront y être faites par la voie de la révision , conformément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...dépendent principalement la durée , la conservation et la prospérité de la république. 577. Le peuple francais remet le dépôt de la présente constitution... | |
 | France - 1835 - 464 pàgines
...pourront y être faites par la voie de la révision confor' mément aux dispositions du titre XIII. 376. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...électorales, que dépendent principalement la durée, la cone «ervation et la prospérité de la République. (i) Voy. loi du 7 leiiilOuiiaiiv »u 4877, Le... | |
 | Rhône (France). Commission de statistique - 1832 - 418 pàgines
...qu'il a lui» même consacré par sa Charte constitutionnelle , que c'est n de la sagesse des ehoix dans les assemblées primaires et ,, électorales...dépendent principalement la durée , la « conservation et la prospérité de la république. » 24 faisceaux , et iront se ranger près des magistrats; un... | |
 | C. Beaulieu - 1837 - 722 pàgines
...il se souviendra de ce principe » qu'il a lui-même consacré par sa charte constitutionnelle , 11 que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées...dépendent principalement » la durée , la conservation et la prospérité de la ré» publique. » ART. 8. Après de nouveaux chants patriotiques , le président... | |
 | Philippe-Joseph-Benjamin Buchez - 1837 - 1026 pàgines
...y être faites p-tr la voie de la révision, conformément aux dispositions du tiirc XI 1 1. 57b'. Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est...sagesse des choix dans les assemblées primaires et electorales que dépendent principal» ment la durée, la conservation ci la prospérité de la République.... | |
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Les citoyens se rappelleront sans cesse que c'est de la sagesse des choix dans les assemblées primaires et électorales, que dépendent principalement la durée, la conservation et la prospérité de la République. 
