Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2;Part 4Imprimerie nationale, 1910 |
Des de l'interior del llibre
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... territoriale ) . Ge payement est effectué dans la semaine qui suit leur retour . K. - Habillement . La tenus d'uniforme est fournie gratuitement par la compagnie à tous les agents du mouvement jusqu'au grade de contrôleur compris , d ...
... territoriale ) . Ge payement est effectué dans la semaine qui suit leur retour . K. - Habillement . La tenus d'uniforme est fournie gratuitement par la compagnie à tous les agents du mouvement jusqu'au grade de contrôleur compris , d ...
Pàgina 3795
... territoriale ) . Ce payement est effectué dans la semaine qui suit leur retour . L. Habillement . Les ouvriers du service de l'exploitation à l'usine , ceux du levage et de l'entretien et ceux des sous - stations reçoivent , après trois ...
... territoriale ) . Ce payement est effectué dans la semaine qui suit leur retour . L. Habillement . Les ouvriers du service de l'exploitation à l'usine , ceux du levage et de l'entretien et ceux des sous - stations reçoivent , après trois ...
Pàgina 3866
... territoriale : TROUPES MÉTROPOLITAINES . B. t . 48 . des chemins de fer et M. Grimau , chef de bataillon d'infanterie territoriale dans la 20 ° région ( service 3866.
... territoriale : TROUPES MÉTROPOLITAINES . B. t . 48 . des chemins de fer et M. Grimau , chef de bataillon d'infanterie territoriale dans la 20 ° région ( service 3866.
Pàgina 3867
... territoriale le 30 août 1899 . M. Magnin , chef d'escadron de cavalerie territoriale dans la 7 région ( service éventuel des remontes ) ; 43 ans de services , 18 campagnes , 1 blessure ; chevalier du 9 juillet 1883. Dans l'armée ...
... territoriale le 30 août 1899 . M. Magnin , chef d'escadron de cavalerie territoriale dans la 7 région ( service éventuel des remontes ) ; 43 ans de services , 18 campagnes , 1 blessure ; chevalier du 9 juillet 1883. Dans l'armée ...
Pàgina 3868
... territoriale dans la 20 ° région ; 40 ans de services , 8 campagnes ; chevalier du 5 juillet 1888. Dans la réserve de l'armée territoriale du 8 juin 1896 . M. Fargeon , payeur général de 2o classe ( service de la trésorerie et des ...
... territoriale dans la 20 ° région ; 40 ans de services , 8 campagnes ; chevalier du 5 juillet 1888. Dans la réserve de l'armée territoriale du 8 juin 1896 . M. Fargeon , payeur général de 2o classe ( service de la trésorerie et des ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 campagnes 10 du Code 16 décembre 23 décembre 31 décembre absinthes actes constitutifs adjudant Alger Alsace-Lorraine ans de services août autorisant la création avril Bouches-du-Rhône Brevet de quinze bureau de bienfaisance canton de Marseille Code civil commune constitutifs de l'octroi création d'un bureau cultes d'infanterie de ligne Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demeurant à Marseille demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES Finistère grade Idem janvier Journal officiel juge de paix juillet juin l'article 10 liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle Militaires ministre de l'intérieur ministre des finances mois de services nés en Italie novembre octobre Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé prorogation des actes Publié au Journal République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord sieur vertu des articles vue de renoncer