Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 16Imprimerie nationale, 1916 |
Des de l'interior del llibre
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... sieur Chelly ( Émile ) , canonnier au 52 ° régiment d'artillerie , né le 30 novembre 1890 , de parents tunisiens , à Tunis ; 8 ° Le sieur Chopard ( Louis - Arnold ) , soldat au régiment de marche de la légion étrangère , né le 3 juillet ...
... sieur Chelly ( Émile ) , canonnier au 52 ° régiment d'artillerie , né le 30 novembre 1890 , de parents tunisiens , à Tunis ; 8 ° Le sieur Chopard ( Louis - Arnold ) , soldat au régiment de marche de la légion étrangère , né le 3 juillet ...
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... sieur Bensaci ( Abdelkader Bensaid ben Mohamed ) , sous - lieutenant au ` 3 * régi- ment de tirailleurs algériens , né présumé en 1878 à Sétif ( Constantine ) ; 2o Le sieur Sebbane ( Mohammed ben Mokaddem ) , soldat au 1 régiment de ...
... sieur Bensaci ( Abdelkader Bensaid ben Mohamed ) , sous - lieutenant au ` 3 * régi- ment de tirailleurs algériens , né présumé en 1878 à Sétif ( Constantine ) ; 2o Le sieur Sebbane ( Mohammed ben Mokaddem ) , soldat au 1 régiment de ...
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... sieur Bismuth ( Joseph ) , soldat au 158 régiment d'infanterie , né le 2 avril 1895 , de parents tunisiens , à la Goulette ( Tunisie ) ; 2o Le sieur Guido ( Joseph - Charles ) , chasseur au 27 ' bataillon de chasseurs à pied , né le 15 ...
... sieur Bismuth ( Joseph ) , soldat au 158 régiment d'infanterie , né le 2 avril 1895 , de parents tunisiens , à la Goulette ( Tunisie ) ; 2o Le sieur Guido ( Joseph - Charles ) , chasseur au 27 ' bataillon de chasseurs à pied , né le 15 ...
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... sieur Artéro ( Alfred - Emile ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , rue Sainte - Catherine , no 30 , né le 11 mai 1916 audit Marseille , d'une mère née en Italie . Déclaration souscrite , le 19 juillet 1916 , par la mère ...
... sieur Artéro ( Alfred - Emile ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , rue Sainte - Catherine , no 30 , né le 11 mai 1916 audit Marseille , d'une mère née en Italie . Déclaration souscrite , le 19 juillet 1916 , par la mère ...
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... sieur Bongiovanni ( Étienne - Michel ) . ( Voir Bongioanni ) . 28 ° Le sieur Borréani ( Jean - Vincent ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , né le 20 août 1897 au même lieu , d'un père né en Italie et d'une mère née en ...
... sieur Bongiovanni ( Étienne - Michel ) . ( Voir Bongioanni ) . 28 ° Le sieur Borréani ( Jean - Vincent ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , né le 20 août 1897 au même lieu , d'un père né en Italie et d'une mère née en ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
29 décembre 31 décembre actes constitutifs Alger Alpes-Maritimes août approuvant la revision Bulletin des lois canton de Marseille chambre de commerce Code civil Conseil d'État constitutifs de l'octroi Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET ouvrant DÉCRET portant délibération du conseil demeurant à Marseille dépenses devant le juge donations faculté de répudiation GASTON Doumergue Ibid Idem inséré au Bulletin intéressant la défense inventions intéressant Journal officiel juge de paix juillet juin l'exécution du présent l'exercice Légion d'honneur MARCEL SEMBAT Marseille Bouches-du-Rhône mère nés mère veuve ministre des finances ministre des travaux nés en Espagne nés en Italie novembre octobre Oran ouvrant au ministre paix du canton père POINCARÉ présent décret prévue par l'article profit du susnommé prorogation des actes provenant de legs Publié au Journal rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue septembre 1916 sieur Signé travaux publics vertu des articles vue de renoncer