Bulletin des lois de la République franc̜aise, Part 2,Volum 16Imprimerie nationale, 1916 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina x
... compte définitif de l'exercice 1914 .. DECRET de substitution de nom ..... DÉCRET autorisant le ministre de la guerre à accepter , au nom de l'État , un don de 30,000 francs fait par M. Constantin Théophilatos et destiné à l'acquisition ...
... compte définitif de l'exercice 1914 .. DECRET de substitution de nom ..... DÉCRET autorisant le ministre de la guerre à accepter , au nom de l'État , un don de 30,000 francs fait par M. Constantin Théophilatos et destiné à l'acquisition ...
Pàgina xv
... comptes définitifs des exercices 1912 et 1913 .... DÉCRIT portant concession de logements , à titre gra- tuit , dans ... compte définitif de l'exercice 1912 .. Ibid . 432 Ibid . 433 Ibid . 434 Ibid . 435 Ibid . Ibid . DATES des décrets ...
... comptes définitifs des exercices 1912 et 1913 .... DÉCRIT portant concession de logements , à titre gra- tuit , dans ... compte définitif de l'exercice 1912 .. Ibid . 432 Ibid . 433 Ibid . 434 Ibid . 435 Ibid . Ibid . DATES des décrets ...
Pàgina xvi
... compte définitif de l'exercice 1912 ... DECRET portant admission au traitement de chevalier del la Légion d'honneur . ( Ministère de la marine . ) . DÉCRET de substitution de nom .... DECRET ouvraut au ministre de la guerre , sur l'exer ...
... compte définitif de l'exercice 1912 ... DECRET portant admission au traitement de chevalier del la Légion d'honneur . ( Ministère de la marine . ) . DÉCRET de substitution de nom .... DECRET ouvraut au ministre de la guerre , sur l'exer ...
Pàgina xvii
... compte definitif de l'exercice 1912 ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique , des beaux - arts et des inventions intéressant la dé- fense nationale , un crédit supplémentaire 7.734 fr . 16 en augmentation des restes à ...
... compte definitif de l'exercice 1912 ... DECRET ouvrant au ministre de l'instruction publique , des beaux - arts et des inventions intéressant la dé- fense nationale , un crédit supplémentaire 7.734 fr . 16 en augmentation des restes à ...
Pàgina xviii
... comptes définitifs des exercices 1912 et 1913 , deuxième section ( postes et télégraphes . DECRET ouvrant au ministre ... compte définitit de l'exercice clos 1913 . NUMÉROS des PAGES . Bulletins . 189 53311 A Ibid . 532 Ibid . 534 Ibid ...
... comptes définitifs des exercices 1912 et 1913 , deuxième section ( postes et télégraphes . DECRET ouvrant au ministre ... compte définitit de l'exercice clos 1913 . NUMÉROS des PAGES . Bulletins . 189 53311 A Ibid . 532 Ibid . 534 Ibid ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
29 décembre 31 décembre actes constitutifs Alger Alpes-Maritimes août approuvant la revision Bulletin des lois canton de Marseille chambre de commerce Code civil Conseil d'État constitutifs de l'octroi Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président DÉCRET ouvrant DÉCRET portant délibération du conseil demeurant à Marseille dépenses devant le juge donations faculté de répudiation GASTON Doumergue Ibid Idem inséré au Bulletin intéressant la défense inventions intéressant Journal officiel juge de paix juillet juin l'exécution du présent l'exercice Légion d'honneur MARCEL SEMBAT Marseille Bouches-du-Rhône mère nés mère veuve ministre des finances ministre des travaux nés en Espagne nés en Italie novembre octobre Oran ouvrant au ministre paix du canton père POINCARÉ présent décret prévue par l'article profit du susnommé prorogation des actes provenant de legs Publié au Journal rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue septembre 1916 sieur Signé travaux publics vertu des articles vue de renoncer