Décrets portant élévations, promotions et nominations dans l'ordre national de la Légion

d'honneur :

Golonies. Au grade de chevalier, B. 183, p. 103.

Guerre. Au grade de chevalier, B. 185, p. 274; B. 190, p. 574 à 578: au grade de commandeur. B. 190, p. 572; au grade d officier, B. 185, p. 275; B. 190, p. 573.

Intérieur. Au grade de chevaher, B. 183, p. 113; B. 186, p. 315 à 317; B. 187, p. 363, 375 et 376: B. 189. p. 518; B. 192, p. 801; au grade de commandeur, B. 187, p. 375; B. 189. p. 518: à la dignité de grandofficier, B. 185, p. 276 et 277:

Justice. Au grade de chevalier, B. 187, p. 395; au grade de commandeur. B. 187, p. 394; au grade d'officier, B. 187, p. 395. Marine. Au grade de chevalier, B. 184, p, 203.

Guerre. Décrets: portant attribution de traitement à des titulaires de la croix de chevalier de la Légion d'honneur, B. 181, p. 5; B. 182, p. 40 et 41 ; B. 183, p. 153; B. 186, p. 391; B. 188, p. 442; attribuant le traitement a une croix de commandeur et à plusieurs croix de chevalier de la Legion d'honneur, B. 186, p. 295.

Marine. Décret portant admission au traitement de chevalier de la Légion d'honneur, B. 188, P. 437:

Décrets: prononçant des peines disciplinaires contre des meinbres de l'ordre national de la Légion d'honneur, B. 192 bis, p. 920, 922 à 924: accordant la réintégration sur les matricules de Fordre national de la Légion d'honneur, B. 192 bis, p. 923.

LEGS. Décrets: autorisant l'exécution en France de legs faits aux établissements de bienfaisance de Madrid et de Barcelone par M. de Casa Riera, B. 181, p. 4;

autorisant l'acceptation de divers legs faits à des établissements de Paris par MTM veuve Thenar‍d, B. 181, p. 14; autorisant la Faculté des sciences de l'Université de Paris à accepter le legs offert par M. Fauchey, B. 181. p. 18; autorisant l'exécution en France d'un legs consenti à la Société française de Madrid par M. Pernolet, B. 182, p. 34:relatif aux conditions d'attribution des arrérages du legs de Mylius aux cantinières d'infanterie, B. 182, p. 52; -- autorisant le ministre de la guerre à accepter. au nom de l'Etal, un legs universel fait par M. Bertrand Antoine-Jules,, B. 182, p. 54; autorisant le ministre de la guerre à accepter, au nom de l'État, un legs fait au musée de l'armée par M. Detaille, B. 183, p. 152; autorisant l'Université de Dijon à accepter des legs faits par M. Durandeau Joachin-JeanBaptiste), B. 185, p. 261; - autorisant la faculté des lettres de l'Université de Lyon à accepter divers legs faits par M. Philippe {Auguste-Georges, B. 185, p. 262;

autorisant l'exécution eD France du legs fait par M. Adolphe Haendfer à divers établissements de bienfaisance de Londres, B. 185, p. 269; - autorisan! l'exécution en France du legs fait par M. Arthur Pernolet à l'hỏpital français de Londres. B. 185, p. 269; -- autorisant la sociéle dite & Association générale de prévoyance et de secours mutuels des médecins de France», à Paris, à accepter un legs fait par M. Cordes, B. 189, p. 513; -- autorisant le ministre de la guerre à accepter, an nom de T'Etat, le legs fait par M veuve Tassin, B. 191, p. 792; - auto

risant divers établissements publics à accepter les legs Moissan Louis-Ferdinand-Henri), B. 191. p. 705; -- autorisant l'Académie des sciences à accepter le legs

de la demande de M. Keller en concession de mines sur le territoire de Châteaubriant, Erbray, Louisfert et Saint-Aubin-des-Chateaux (Loire-Inférieure), B. 182, p. 49;

portant rejet de la demande de la Compagnie minière armoricaine en concession de mines sur le territoire de Chateaubriant, Erbray, Louisfert et Saint-Aubin-des-Châteaux (LoireInférieure), B. 182, p. 50; portant rejet de la demande de M. Bruicard en concession de mines dans les communes de Fercé, Soulvache et MartignéFerchaud (Loire - Inférieure et Ille-et-Vilaine), B. 183, p. 51; instituant la concession de mines des Beni-Felkaï (Constantine), B. 191, p. 690.

MINES (HOUILLE). Décret autorisant la mutation de propriété de ła concession de mines de Montvicq (Allier), au profit de la Société civile des mines de Montvicq, B. 181, p. 13.

MINES (LIGNITE). Décret autorisant

la cession de la concession des mines de la Veyres (Gard), B. 190, p. 589.

MINES (MANGANESE). Décrets: auto

sant la mutation de propriété de la concession de mines du GrandFilon (Saône-et-Loire), B. 183, p. 105; autorisant la cession des concessions de mines d'Andervielle et de Loudervielle (Hautes-Pyrénées), B. 190, p. 606.

MINES MÉTALLIQUES. Décret autorisant la mutation de propriété de mines dans le Kef-Oum-Theboul (Constantine), B. 188, P. 423.

MINES (MISPICKEL. Décrets: rejetant la demande de la société «Transmission, transport et traction» en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux, de Bordezac,

Castillon-de-Gagnières, Peyremade et Bessèges (Gard), B. 191.

p. 718; rejetant la demande de la Société des mines d'or de Gagnières et Draye en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux, de Malbosc et Banne (Ardèche et de Castillon-de-Gagnières et Bordezac (Gard), B. 191, p. 719:

rejetant la demande de la Société française des mines de la Gagnière en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux de Malbosc et de Banne (Ardèche) et de Bordezac (Gard), B. 191, p. 720; rejetant la demande de la Société française des mines d'or de la Gagnières, substituée à M. Forget, en concession de mines de mispickel, or, argent, et autres métaux connexes, de Malbosc et de Banne (Ardèche) et de Bordezac (Gard), B. 191, p. 721; rejetant la demande de la Société des mines d'or de la Mathe et Pivouière en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux, de Castillon-de-Gagnières et de Bordezac (Gard), B. 191, p. 723; rejetant la demande de la Sociéte des mines d'or de Pigère en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux, de Grand Brahic et de Banne (Ardèche), B. 191, p. 723;

rejetant la demande de la Société des mines d'or d'Abau en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux de Malbosc, Brahic. Banne et Saint-Paul (Ardèche) et de Castillon-de-Gagnières (Gard), B. 191, p. 724: rejetant la demande de la Société des mines d'or de Doulovy en concession de mines de mispickel, or, argent et autres métaux précieux, de Malbosc, Banne et Grand Brahic (Ardèche), B. 192, p. 792.

MINES (SCHISTES BITUMINEUX). Décret

NATIONALITÉ. Répudiations. Déclarations en vue de répudier la qualité de Français, faites par les personnes ci-après dénommées : Acosta (Juan), B. 190, p. 649; Agullo (Vincent-Raymond); B. 188, p. 476; Alarcon (José-MiguelJusto), B. 190, p. 649; Alberola (Manuel-Martial), B. 186, p. 351; Albistur (Pierre), B. 192, p. 914; Alcolea (Emile), B. 188, p. 476; Aldazabal (Pierre), B. 190, p. 649; Alonso (Antonio-José), B. 182, p. 94: Alzagaray Jean-AlbertAlfred), B. 192, p. 914; Angoso (Manuel-José), B. 184, p. 236; Anton (Vincent), B. 182, p. 94: Arbona (Jean), B. 186, p. 351; Astrée (Jean-Jacques), B. 182, p. 94; Autenheimer (Frédéric-Arnold, B. 192, p. 914;

Bacilieri (Marcel - René - Maurice), B. 190, p. 649; Béboux Michel-Victor), B. 184, p. 236; Berhard (William-Arthur), B. 192, P. 914: De Beecher (HenrietteElise), B. 186, p. 351; Belenquer Carmelo), B. 186, p. 351; Ber

nasconi (Ange - Jean, B. 188, p. 476; Bertran (Isidore-Germain), B. 182, p. 94: Besson (RenéEmile), B. 190, p. 649: Bicqué (Georges-Jean-François), B. 188, p. 476; Bilvao (Inacio), B. 184. p. 236; Binder Auguste, B. 186, p. 351; Bogen (Judas), B. 182, p. 94; Boschetti (Clément-AquilinJoseph), B. 184, p. 236; Botella (Alfredo), B. 186. p. 351; Bouēlas (Joseph), B. 188, p. 476; Bouille Max-Arthur), B. 188, p. 476; Bracciotti (Homère-Émile-Eugene), B. 188, p. 476; Brand (Louis), B. 192, p. 914; Brand PierreJean), B. 192, p. 914; Brando (Joseph), B. 182, p. 94; Burkhard (Paul), B. 192, p. 914; Bussard (Henri), B. 186, p. 351:

Calderon José-Ramiro-JaimeEnrique-Andrès-Alvarès), B. 186, p. 351; Camliti (Ernest), B. 186, p. 351; Campi Jean-Antoine-Joseph), B. 186, p. 351; Campo (François-Joseph, B. 186, p. 352; Canada (Bartolo-Cyriaque), B. 188, p. 477; Canisares (Louis), B. 190,

p. 649; Carillo José), B. 192, p. 914: Carlos Raphaël, B. 188. p. 477; Carmona (Juan-Esteban). B. 182, p. 94; Cartagena (Julian), B. 188, p. 477; Cartianx Maurice-Celuis-Julien, B. 186. p. 352; Cases (Angel), B. 186, p. 352; Castano (Antonio), B. 188, P-4773 Cava (Francisco), B. 190, p. 649; Cervantes (Juan-Manuel, B. 186, p. 352: Chafer Gabriel-Baptiste). B. 190, p. 649; Chapuis GastonXavier-milie, B. 186. p. 352; Claverio Andre, B. 186, p. 352; Cortada Georges, B. 182, p. 94: Colomar (Antoine-Eugène), B. 192, p. 914: Compagnoni Angelo. B. 186, p. 352; Cortési (RodolpheEtienne, B. 182, p. 94; Crivelli Jean-Baptiste-Emile. B. 190,

p. 649;

f

Da Silva Ramos ( Gustave-Marie), B. 182, p. 94; Davos Rafaël, B. 188. p. 477; Dejussel PaulFélix, B. 192, p. 915; Del Aguila Francisco-Sylvestre), B. 186, p. 352; Deletraz (Léon-Adrien), B. 190, p. 649; Doessekel Frédé ric-Charles), B. 192, p. 915; Dominguez Francisco), B. 184, p. 936; Dubois (Edgard-Ferdinand), B. 182, p. 95; Dubois (Jean), B. 184, p. 236;

Emmanuel Francisque-Emile), B. 186, p. 352; Escobar (AntoineJoseph, B. 192, p. 915; Ecers | Antoine-Marius-Jean), B. 186, p. 352; Falquet Marcel), B. 182, P. 95; Fambrini (Barthelemy - Arthur, B. 182, p. 95; Fatio (GeorgesPaul), B. 188, p. 477; Faucherre (Emile), B. 190, p. 650; Fernandez (Juan-Pedro), B. 182, p. gỗ; Fernandez Manuel, B. 184, p. 236; Ferrier Henri-James-Marie), B. 188, p. 477; Fisquet (Henri), B. 186, p. 353; Forquet (Joseph-Antoine, B. 186, p. 333; Franco Honorat), B. 186, p. 353; Frassacaro Mario-time), B. 186, p. 353; Froidevan.r Roger-PaulCharles-Joseph). B. 188, p. 477:

Galdiano José-Avarito), B. 188, P. 477; Garbi (Manuel-Fernando',

B. 184, p. 236; Garcia, AntutusJoseph), B. 184, p. 236; Gareva {Auguste-Marie-Joseph, B. 19" p. 915; Garcia (Emile,, B. 186. p. 353; Garcia Francisco, B. 18 p. 353; Garcia Jacques), B. 192. p. 915; Guset (Joseph-Alphonse B. 182, p. 95; Gay Marcel-Victor), B. 182, p. 95; De Gea il fred), B. 192, p. 914; Gianell Charles-Ernest-Louis), B. 182. p. 95; Gianola (Marius-Joseph ̧. B. 188, p. 477; Gilavert‹ Pierre, B. 184, p. 236; Gimenez | Bumon, B. 182, p. 95; Giroud PierreAlbert), B. 188, p. 477: D' GladLucile-Rosalia, B. 190. p. 630; Gonzalès Diego-Domingo. B. 184, p. 237; Gonzalės (Francis), B. 188, p. 478; Graf Lzare-llenri), B. 188, p. 58 Greifemtein Emile - BaymondRené, B. 184, p. 237; Gailler mus (André-Charles), B. 192, p. 9:

ston

le

De Hahnel Marguerite), B. 188, P. 478; Hausemer Edmond. B. 192, p. 915; Hernandez JoséMaria), B. 192. p. 915; Herre (Marcel-Marc). B. 184, p. 237, Herrero Miguel), B. 183. p. g. Hold Lucien- Alfred), B. 18+. p. 95; Houlmann" | Abel-Francois B. 190, p. 650;

Ibañez François B. 186. p. 353; Ibañez (Antonin-Damel. B. 190, p. 650; lenzer PierreFrancois). B. 186, p. 353; lodiy (Aurele-Justin). B. 182, p. 93 Iribarren Jean-Baptiste B. 18). p. 237:

Jaquel Alfred-Victor, B. 19. p. 650; Journo Salomon, B. 1g p. 650;

Karlen Lonis-Marius, B. 192. p. 915; Keller / Charles-Philippe, B. 192, p. 915; kopp EdwardCharles-Georges . B. 188, p. 17: Krummenacher Georges . B. 158, P. 478; kuenbühler Jean-HenriEmile-Pascal), B. 184, p. 277;

Lanz (Jean-Robert, B. 189 p. 96; Larreta Paulin - Domnnique-Felix, B. 192, p. 916 14salde Jean-Jules), B. 190. p.

630: