Bulletin des lois de la République franc̜aise, Edicions 4111-4143Imprimerie nationale, 1907 |
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... 18 avril 1831 , 16 janvier 1905 et 18 avril 1869 . Idem . Idem . Deuxième maitre ( 5 en sus pour 12 ans d'activité dans ce grade ) . 1,464 ′ ( a ) | Rayé des contrôles . 1er août 1906 . Brest ( Finistère ) . Deuxième maître . 1,310 ( a ) ...
... 18 avril 1831 , 16 janvier 1905 et 18 avril 1869 . Idem . Idem . Deuxième maitre ( 5 en sus pour 12 ans d'activité dans ce grade ) . 1,464 ′ ( a ) | Rayé des contrôles . 1er août 1906 . Brest ( Finistère ) . Deuxième maître . 1,310 ( a ) ...
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... 18 avril 1831 ( art . 17 et 18 ) et 8 août 1883 . Lois des 18 avril 1831 ( art . 16 et 18 ) et 8 août 1883 . Idem ( 5 en sus pour 19 ans d'ac- tiv té dans ce grade ) . 888 ( a ) Idem . 1er oct . 1906 . 1er sept . 1906 . Idem . Saint ...
... 18 avril 1831 ( art . 17 et 18 ) et 8 août 1883 . Lois des 18 avril 1831 ( art . 16 et 18 ) et 8 août 1883 . Idem ( 5 en sus pour 19 ans d'ac- tiv té dans ce grade ) . 888 ( a ) Idem . 1er oct . 1906 . 1er sept . 1906 . Idem . Saint ...
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... 18 avril Quartier - maitre . 1831 ( art . 16 et 18 ) et 8 aut 1883 . 820 ' ( a ) Rayé des contrôles . 1er sept . 1906 . Brest ( Finistère ) , Lois des 18 avril 1831 ( art 15 et 18 ) et 8 aort 1883 . Matelot . 750. a ) Idem . Idem . Idem ...
... 18 avril Quartier - maitre . 1831 ( art . 16 et 18 ) et 8 aut 1883 . 820 ' ( a ) Rayé des contrôles . 1er sept . 1906 . Brest ( Finistère ) , Lois des 18 avril 1831 ( art 15 et 18 ) et 8 aort 1883 . Matelot . 750. a ) Idem . Idem . Idem ...
Continguts
PREMIER SEMESTRE DE | 1907 |
AMÉNAGEMENTS DE BOIS ET FORÊTS Voyez Bois | 2750 |
B 4105 p 1432 et 1433 B 4133 | 3795 |
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Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
18 avril 1er mai 9 juin Alpes-Maritimes août article du tableau beaux-arts Bouches-du-Rhône Bulletin des lois Code civil Conseil d'État Conseil d'État entendue DATES DOMICILE Déclaration souscrite DÉCRET qui approuve demeurant Deux-Sèvres devant le juge FALLIÈRES février finances du Conseil finances sont chargés Finistère Gironde Haute-Garonne Haute-Loire Haute-Saône Idem Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin jouissance du jour jour indiqué Journal officiel juge de paix juillet l'exécution du présent l'instruction publique liquidations de pensions loi du 9 LOUIS BARTHOU Lozère mars mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'instruction ministre des finances Morbihan NOMS ET PRÉNOMS NUMEROS D'ORDRE octobre officiel et inséré pensions civiles comprises Pensions de retraite Pensions ecclésiastiques pensions seront inscrites présent décret prévue par l'article pris pour base publié au Journal rapport du ministre RÉPUBLIQUE FRANÇAISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contresigné répudiation prévue section des finances sera publié sieur traitement pris trésor public vertu de l'article veuve vue de renoncer