Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 82.
Pàgina viii
... FORESTIER .. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac- ceptation d'un legs fait à l'école de méde- cine ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Barbonville , de Valsonne ...
... FORESTIER .. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac- ceptation d'un legs fait à l'école de méde- cine ... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Barbonville , de Valsonne ...
Pàgina ix
... forestier ... et 107 * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres de Bayonne , de Lacq , de Saint - Ouen de 195 . 196 . 174 . 477 et suiv . 506 et 507 . et suiv . 176 . 94 . a y X DATES des LOIS , & c ...
... forestier ... et 107 * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres de Bayonne , de Lacq , de Saint - Ouen de 195 . 196 . 174 . 477 et suiv . 506 et 507 . et suiv . 176 . 94 . a y X DATES des LOIS , & c ...
Pàgina xviii
... forestier .. Ilem . Idem . Idem . Idem . Idem , Idem . 180 . 195 . 177 . 97 . 178. 105 . 180 . 196 à 198 . ORDONNANCES du Roi portant autorisation définitive des communautés de religieuses établies à Vindefontaine , à Lille et à Reims ...
... forestier .. Ilem . Idem . Idem . Idem . Idem , Idem . 180 . 195 . 177 . 97 . 178. 105 . 180 . 196 à 198 . ORDONNANCES du Roi portant autorisation définitive des communautés de religieuses établies à Vindefontaine , à Lille et à Reims ...
Pàgina 41
... FORESTIER . A Paris , le 21 Mai 1827 . CHARLES , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présens ... forestier . ART . 1. Sont soumis au régime forestier , et seront administrés conformément aux dispositions de la ...
... FORESTIER . A Paris , le 21 Mai 1827 . CHARLES , par la grâce de Dieu , Roi de France et de Navarre , à tous présens ... forestier . ART . 1. Sont soumis au régime forestier , et seront administrés conformément aux dispositions de la ...
Pàgina 42
... forestier , s'il n'est âgé de vingt - cinq ans , accomplis ; néanmoins les élèves sortant de l'école forestière pourront obtenir des dispenses d'âge . 4. Les emplois de l'administration forestière sont incom- patibles avec toutes autres ...
... forestier , s'il n'est âgé de vingt - cinq ans , accomplis ; néanmoins les élèves sortant de l'école forestière pourront obtenir des dispenses d'âge . 4. Les emplois de l'administration forestière sont incom- patibles avec toutes autres ...
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Frases i termes més freqüents
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES