Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Des de l'interior del llibre
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... artillerie de marine qui , faisant partie des deux régimens licenciés , consentiront à passer dans l'armée de terre aux conditions fixées par l'article 4 , recevront , sur les fonds du département de la marine , le supplément de solde ...
... artillerie de marine qui , faisant partie des deux régimens licenciés , consentiront à passer dans l'armée de terre aux conditions fixées par l'article 4 , recevront , sur les fonds du département de la marine , le supplément de solde ...
Pàgina 313
... artillerie et leurs conducteurs ; les malles qui font le service des postes de l'État , hors les voyageurs qu'elles contiennent , qui sont tenus d'ac- quitter chacun le droit dû pour une personne à pied ; enfin les courriers du ...
... artillerie et leurs conducteurs ; les malles qui font le service des postes de l'État , hors les voyageurs qu'elles contiennent , qui sont tenus d'ac- quitter chacun le droit dû pour une personne à pied ; enfin les courriers du ...
Pàgina 317
... artillerie de Valence , département de la Drôme , présentement attaché au dépôt central de l'artillerie à Paris , et issu d'une famille d'origine romaine . ( Saint - Cloud , 20 Juin 1827. ) N. 7097 . Ordonnance DU Roi qui accorde des ...
... artillerie de Valence , département de la Drôme , présentement attaché au dépôt central de l'artillerie à Paris , et issu d'une famille d'origine romaine . ( Saint - Cloud , 20 Juin 1827. ) N. 7097 . Ordonnance DU Roi qui accorde des ...
Pàgina 514
... artillerie .... Solde d'activité 4 . et abonnemens payables comme la solde . Gendarmerie .. Maison militaire du Roi . Subsistances militaires et chauffage . Habillement , campement et harnachement . 5. Traitement de l'état - major ...
... artillerie .... Solde d'activité 4 . et abonnemens payables comme la solde . Gendarmerie .. Maison militaire du Roi . Subsistances militaires et chauffage . Habillement , campement et harnachement . 5. Traitement de l'état - major ...
Pàgina 515
... artillerie . 2,820,000f Artillerie 2. Manufactures d'armes . ( Matériel ) . 3,090,000 . 3. Fonderies et forges . 465,000 . 7,750,000 . 4. Achats de poudres . 1,375,000 . ) 2 . Génie ( Matériel ) . Dépôt de la guerre et carte de France ...
... artillerie . 2,820,000f Artillerie 2. Manufactures d'armes . ( Matériel ) . 3,090,000 . 3. Fonderies et forges . 465,000 . 7,750,000 . 4. Achats de poudres . 1,375,000 . ) 2 . Génie ( Matériel ) . Dépôt de la guerre et carte de France ...
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1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES