Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina iv
... commune du Fresne - Poret ... 15 Mars . ORDONNANCE du Roi qui approuve l'adju- dication de la construction d'un pont sus- pendu sur l'Ain à Thoirette ..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au ...
... commune du Fresne - Poret ... 15 Mars . ORDONNANCE du Roi qui approuve l'adju- dication de la construction d'un pont sus- pendu sur l'Ain à Thoirette ..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au ...
Pàgina x
... .. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la commune de Ver- quin ..... 185. 316 . 185 . 317 . 855 . 203 . 196 . 507 et suir . 178.159 et 160 . 180. 208 . DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 .
... .. * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la commune de Ver- quin ..... 185. 316 . 185 . 317 . 855 . 203 . 196 . 507 et suir . 178.159 et 160 . 180. 208 . DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 .
Pàgina xiii
... commune de la Marche - sur - Saone .... SECOND SEMESTRE DE 1827 . 1er Juillet . ORDONNANCE du Roi portant que le bref d'institution de M. l'abbé de Wailly en qualité de supérieur général de la congré- gation des prêtres de la mission ...
... commune de la Marche - sur - Saone .... SECOND SEMESTRE DE 1827 . 1er Juillet . ORDONNANCE du Roi portant que le bref d'institution de M. l'abbé de Wailly en qualité de supérieur général de la congré- gation des prêtres de la mission ...
Pàgina xv
... commune de Puy- Saint - Pierre .... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Latour .... * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Braedler , Huber , Isnardi et Stock , à établir leur domicile en ...
... commune de Puy- Saint - Pierre .... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Latour .... * ORDONNANCE du Roi qui admet les sieurs Braedler , Huber , Isnardi et Stock , à établir leur domicile en ...
Pàgina xvii
... commune de Fournies ..... 329 et suv . 186. 336 . .... 186 . 336 . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille existant sur une partie des communes du Montet aux Moines , du Tronjet , & c ..... ORDONNANCE du Roi qui prescrit la ...
... commune de Fournies ..... 329 et suv . 186. 336 . .... 186 . 336 . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille existant sur une partie des communes du Montet aux Moines , du Tronjet , & c ..... ORDONNANCE du Roi qui prescrit la ...
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Frases i termes més freqüents
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES