Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
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... Bord de Grandfond président du collége électoral du deuxième arrondissement du Cher .... 195. 472 . ORDONNANCE du Roi portant nomination des présidens de deux colléges électoraux d'arrondissement .. ORDONNANCE du Roi qui nomme M. Cha ...
... Bord de Grandfond président du collége électoral du deuxième arrondissement du Cher .... 195. 472 . ORDONNANCE du Roi portant nomination des présidens de deux colléges électoraux d'arrondissement .. ORDONNANCE du Roi qui nomme M. Cha ...
Pàgina 415
... Bord , commune de Saint - Mesmin , département de la Dordogne . ( Saint - Cloud , 21 Août 1827. ) N. ° 7372 . --- ORDONNANCE DU ROI qui autorise le sieur Bernard - Comminges à établir dans la commune de Bénac ( Ariége ) un martinet à ...
... Bord , commune de Saint - Mesmin , département de la Dordogne . ( Saint - Cloud , 21 Août 1827. ) N. ° 7372 . --- ORDONNANCE DU ROI qui autorise le sieur Bernard - Comminges à établir dans la commune de Bénac ( Ariége ) un martinet à ...
Pàgina 472
... Bord de Grandfond Président du Collège électoral du deuxième arrondissem ent du Cher . Au château de Fontainebleau , le 9 Novembre 1827 . CHARLES , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET de Navarre , à tous ceux qui ces présentes ...
... Bord de Grandfond Président du Collège électoral du deuxième arrondissem ent du Cher . Au château de Fontainebleau , le 9 Novembre 1827 . CHARLES , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET de Navarre , à tous ceux qui ces présentes ...
Pàgina 548
... indiqué à l'article 7 , le journal du capitaine , le casernet du bord , ainsi que le rapport du major général de la marine sur l'inspection qu'il aura faite à l'arrivée du bâtiment , et il fixera le jour où le conseil ( 548 )
... indiqué à l'article 7 , le journal du capitaine , le casernet du bord , ainsi que le rapport du major général de la marine sur l'inspection qu'il aura faite à l'arrivée du bâtiment , et il fixera le jour où le conseil ( 548 )
Pàgina 593
... bord des Bâtimens de la Marine royale ( 1 ) . Au château des Tuileries , le 31 Octobre 1827 . CHARLES , , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine et des ...
... bord des Bâtimens de la Marine royale ( 1 ) . Au château des Tuileries , le 31 Octobre 1827 . CHARLES , , par la grâce de Dieu , ROI DE FRANCE ET DE NAVARRE ; Sur le rapport de notre ministre secrétaire d'état de la marine et des ...
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Frases i termes més freqüents
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES