Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Des de l'interior del llibre
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... Nièvre .. Rhône ... ' Côtes - du - Nord ... Finistère ... Ille - et - Vilaine .. Loire - Inférieure .. Morbihan ... Cantal . Corrèze . Creuse . ... Loire ( Haute ) . Puy - de - Dôme .. Vienne ( Haute ) .. NUMÉROS et chefs - lieux des ...
... Nièvre .. Rhône ... ' Côtes - du - Nord ... Finistère ... Ille - et - Vilaine .. Loire - Inférieure .. Morbihan ... Cantal . Corrèze . Creuse . ... Loire ( Haute ) . Puy - de - Dôme .. Vienne ( Haute ) .. NUMÉROS et chefs - lieux des ...
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... ( Nièvre ) par le sieur Pinet et con- sorts . ( Paris , 25 Avril 1827. ) - N.o 6778. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une maison évaluée à un revenu de so francs , donnée à la fabrique de l'église de Briouze ( Orne ) par la ...
... ( Nièvre ) par le sieur Pinet et con- sorts . ( Paris , 25 Avril 1827. ) - N.o 6778. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation d'une maison évaluée à un revenu de so francs , donnée à la fabrique de l'église de Briouze ( Orne ) par la ...
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... Nièvre . ( Saint - Cloud , 8 Août 1827. ) DES GARDE SCEAUX 33 DE FRANCE CERTIFIÉ conforme par nous Garde des sceaux de France , Ministre et Secrétaire d'état au département de la justice , er A Paris , le 1. Septembre 1827 * , COMTE DE ...
... Nièvre . ( Saint - Cloud , 8 Août 1827. ) DES GARDE SCEAUX 33 DE FRANCE CERTIFIÉ conforme par nous Garde des sceaux de France , Ministre et Secrétaire d'état au département de la justice , er A Paris , le 1. Septembre 1827 * , COMTE DE ...
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... Nièvre . Orne , Pas - de - Calais .... Les arrondissemens de Commerci et dep Montmédy , et les cantons de Charny , Étain , Fresnes - en - Woevre et Verdun , de l'arrondissement de Verdun ..... Tout le département .. L'arrondissement de ...
... Nièvre . Orne , Pas - de - Calais .... Les arrondissemens de Commerci et dep Montmédy , et les cantons de Charny , Étain , Fresnes - en - Woevre et Verdun , de l'arrondissement de Verdun ..... Tout le département .. L'arrondissement de ...
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... autorise l'acceptation d'une somme de 600 francs , léguée à l'hospice de Luzy ( Nièvre ) par le sieur Coujard de la Cheize . ( Saint - Cloud , 25 Juillet 1827. ) 1 -- N. ° 7140. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation ( 330 ) .
... autorise l'acceptation d'une somme de 600 francs , léguée à l'hospice de Luzy ( Nièvre ) par le sieur Coujard de la Cheize . ( Saint - Cloud , 25 Juillet 1827. ) 1 -- N. ° 7140. ORDONNANCE DU ROI qui autorise l'acceptation ( 330 ) .
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Frases i termes més freqüents
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES