Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1828 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina iv
... Juin . au sieur Balicux .. 175 . 35 . 185 . 315 . j Juillet . 16 Août . 185 . 315 . 12 Sept. 6 Déc . 20 . 24Jan . 1827 . 28 Février . Idem . au sieur Orlent dit Orland .... aux sieurs Wilhelmus et Tihange .... * ORDONNANCE du Roi qui ...
... Juin . au sieur Balicux .. 175 . 35 . 185 . 315 . j Juillet . 16 Août . 185 . 315 . 12 Sept. 6 Déc . 20 . 24Jan . 1827 . 28 Février . Idem . au sieur Orlent dit Orland .... aux sieurs Wilhelmus et Tihange .... * ORDONNANCE du Roi qui ...
Pàgina ix
... Juin 1827 . 6 . Idem . Idem . munautés religieuses de Charly , d'Aire , du Havre , de Chemillé , de Saint - Nicolas de Port , de Vézelise ; aux sœurs de charité de Saint - Julien du Mans et de Saint - Michel de Paris , aux séminaires de ...
... Juin 1827 . 6 . Idem . Idem . munautés religieuses de Charly , d'Aire , du Havre , de Chemillé , de Saint - Nicolas de Port , de Vézelise ; aux sœurs de charité de Saint - Julien du Mans et de Saint - Michel de Paris , aux séminaires de ...
Pàgina x
... et de Meung ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la commune de Ver- quin ..... 185. 316 . 185 . 317 . 855 . 203 . 196 . 507 et suir . 178.159 et 160 . 180. 208 . DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 .
... et de Meung ..... * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la commune de Ver- quin ..... 185. 316 . 185 . 317 . 855 . 203 . 196 . 507 et suir . 178.159 et 160 . 180. 208 . DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 .
Pàgina xi
France. DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 . Idem . Idem . Idem . Idem . TITRES DES LO ! S , & c . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille de la Pénide , Megecoste et Lorme , de Fondary et d'Armois , dépar- temens de la Haute ...
France. DATES des LOIS , & c 13 Juin 1327 . Idem . Idem . Idem . Idem . TITRES DES LO ! S , & c . * ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille de la Pénide , Megecoste et Lorme , de Fondary et d'Armois , dépar- temens de la Haute ...
Pàgina xii
France. DATTS des LOIS , & c . 20 Juin 1827 . Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . des églises de Peseux , de Portieux , de Vil- lers - le - Sec et de Xivray ... ORDONNANCE du Roi portant réglement sur les ...
France. DATTS des LOIS , & c . 20 Juin 1827 . Idem . Idem . Idem . Idem . 24 . Idem . TITRES DES LOIS , & c . des églises de Peseux , de Portieux , de Vil- lers - le - Sec et de Xivray ... ORDONNANCE du Roi portant réglement sur les ...
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Frases i termes més freqüents
1.er régiment 1er arrond affaires ecclésiastiques agens Août Armée de terre arrond Artillerie de marine auront autorise l'acceptation AVONS ORDONNÉ bâtimens bâtiment brevet d'invention Bulletin des lois capitaine certificat chargé de l'exécution château de Saint-Cloud château des Tuileries Code forestier commandant en chef commune COMTE DE PEYRONNET condition de services Conseil d'état d'état au dé d'état au département dame veuve déclaration de naturalité délivré demande d'un brevet départemens département de l'intérieur département des affaires député sortant fabrique de l'église Haute-Marne hectares idem insérée au Bulletin Juin l'acceptation d'une rente l'acceptation d'une somme l'acceptation du Legs l'article l'hospice l'instruction publique l'officier en second léguée Lettres de déclaration ministre secrétaire d'état Moselle naturalité au sieur NAVARRE offerte en donation officiers ORDONNÉ et ORDONNONS pourront préfet présente ordonnance présentes verront procès-verbal régiment d'artillerie règne le quatrième règne le troisième rente annuelle Rodès royale SECTION Septembre 1827 sera insérée seront services religieux Signé CHARLES