Sainte-Clotilde établies à Paris, rue de Reuilly.
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Vaucher....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Puellcmontier, de Lecey, de Belflou, de Dennevy, de Plougouver, d'Erdeven, de Serazéreux, de Vaucogne, de Beaulieu, de Domagné et des Blancs- Manteaux de Paris; aux séminaires de Toulouse, d'Angers, d'Agen, de Fréjus, de Sens et d'Orléans .
*ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la fabrique de l'église de Sornay... *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux fabriques des églises de Banville et du Mont-d'Or, et aux séminaires d'Autun.....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- reptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Sailly, de l'Hôtellerie de Flée, de Falga, d'Isbergues, de Guarbec- ques, de la Hitère et Gouzens, de Noyelle- Vion, de Plouescat, de Pontécrépin, de Diffenbach, de l'île Rousse et de Saint- Gervais de Paris; aux séminaires de Cam- brai et de Nîmes..
* ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Cohendet.
au sieur Arnier de Vallon..
au sicur de Vecchietti......
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Allanche, d'Ampiac, de Bous- quet, de Ferrières, de Saint-Symphorien
de Lay, de Boismé, de Marignac-Las- peyres, de Plougouver, de Nyons, de la Haye-Piquenot, et de Saint-Étienne du Mont de Paris; aux communautés reli- gieuses établies à Nantes, à Périgueux, à Valence, à Arras et à Langres; à la con- grégation des sœurs de charité de Saint- Vincent de Paul et aux chanoinesses de Notre Dame de Saint-Augustin à Paris, aux séminaires d'Avignon et de Saint- Claude..
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'ac- ceptation d'un legs fait à l'école de méde- cine...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Barbonville, de Valsonne, de Niort, de Tremblecourt, de Saint Clet, de Bourg-A gental, de Hattstatt, de Saint- Martin d'Agonac, de Belmont et de Bis- troff; aux religieuses de Bourg-Argental et aux séminaires de Nantes, du Mans et de Toulouse.....
* ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de la Selle, de Saint-Julien-en- Bora, de Saint-Maurice-sur-Aveyron, de Cambrai, de Capelle, de Saint-Philibert des Champs, de Saint-Pierre-Église, de Méharicourt, d'Argentan, de Saint-Phil- bert, de Spincourt, de Marsac, d'Aoste, de Vanvres, de Plusquelles, de Plévin et de Goutz; aux séminaires d'Autun, d'Auch et de Grenoble....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux com
munautés religieuses de Charly, d'Aire, du Havre, de Chemillé, de Saint-Nicolas de Port, de Vézelise; aux sœurs de charité de Saint-Julien du Mans et de Saint-Michel de Paris, aux séminaires de Dax et de la Rochelle, aux fabriques des églises de-Ra- Crange, de Pfaffenheim, d'Outremécourt, deSaint-Martin, île de Ré, d'Aix, d'Eclaron et de Domvallier, et aux évêques succes- sifs d'Angers....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Albepierre, d'Aix, de Poujol, de Hudimesnil et de Meaux, au séminaire, aux sœurs de la charité, aux frères de la Doctrine chrétienne et au collège de Cam- brai........
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux com- munes de Magneville, de Panissière, de Rocourt, de Saint-Marc de Vaux, de Saint- Laurent de Chamousset, de Chamalières, de Corcelle et d'Averton; aux pauvres d'Ar- mentières, de Laon, de Rocourt, de Mirc- poix, des Outeaux, de Carn, de Ratières, de Barneville, de Noyon, de Sorrèze, de Belgencier, de Saint-Maximin, de Gérard- mer, de Saulxures, de Bourg-du-Péage, de Luc, de Coulomby et de Bayonne; aux hospices de Castelnaudary, de Dôle, du Puy, de Romorantin, de Bourbonne, de Macon, de Rouen, de Troyes, d'Aix, de Mortain et de Sainte-Marie du Mont.... Loi qui proroge jusqu'au 1. janvier 1829 l'exécution des dispositions des articles 106 du Code forestier...
et 107 * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres de Bayonne, de Lacq, de Saint-Ouen de
Mimbré, de Saint-Aubin de Locquenay et de Paris...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de legs faits aux pauvres des 10. et 11. arrondissemens de Paris..... 180.
* ORDONNANCE du Roi qui autorise le sieur Carrette à faire des changemens et additions à son usine dite la forge haute, située com- mune de Bologne, département de la Haute- Marne..... *ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits aux pauvres de Cosmes, de Penton, de Simplé et de Marigné..... 181. 224. * ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Dehocx...
au steur Perry.
au sieur Paretto..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises de la Norville, de Rivière-le-Bois, d'Ugny, de Delouze, de Montigny-lès-Vau- couleurs, de Clermont-sur-Meuse, de Dom- mery, de Mayenne, d'Amiens, de Bourgon, de Monhoudon, de Saint-Clément-sous- Valsonne, de Savignac, de Sorcy, de Fron- ville et de Cohons; aux séminaires de Bayonne et de Charleville; et aux congré- gations et communautés religieuses de Ca- rentan, d'Aire, de Calais, de Langogne, de Lyon, de Nancy, de Pradelles, de Saint- Flour, de Roanne et d'Orléans... * ORDONNANCES du Roi relatives aux foires des communes de Nanteuil, de Casale, de Négrepelisse, de Vanault-le-Châtel et de Meung.....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'un legs fait à la commune de Ver- quin.....
* ORDONNANCE du Roi qui concède les mines de houille de la Pénide, Megecoste et Lorme, de Fondary et d'Armois, dépar- temens de la Haute-Loire et du Puy-de- Dôme..... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux pauvres protestans de Nîmes, à l'église protestante du Vigan; aux communes de Châlons-sur- Marne, de Rabastens, de Saint-Symphorien d'Ozon, de S'ainm-Front, de Saint-Brice de Landelle, de Vilhain et de Saint-Maudez ; aux pauvres de Lugny, de Bouly, d'Am- piac, de Jurques, de Cahagnes, de Saint- Félix, de Besançon, de Die, de Montmc- rency, de Peyriac-Minervois, de Lion-sur mer, d'Écutigny, de Bessey-la-Cour, de Vallerangue, de Cavagnac, de Streuquels, de Gramat, de Lavergne, de Tauriac, de Vengeons, de Vielleségur, de Navarrens, d'Émalleville, de Mirecourt, de Darney, de Beaulieu, de Meyrac et de Thoux; aux hospices de Condom, du Croisic, de Fer- rières, de Marmande, de Villefranche, d'Auriol, de Morlaix, d'Uzès et de Tou- louse...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de dons et legs faits aux hospices de Richelieu, de Boën, de Collioure, de Sablé et du Mans; aux pauvres de Riche- fieu, de Lannejols, de Nivillac, de Lille et de la paroisse Notre-Dame des Victoires de Paris..
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- ceptation de donations faites au sémi- naire d'Agen; aux fabriques des églises de Langogne, de Soupir, de Petit-Tenquin,
de Bubry, de Guewenheim et de Vigny...196.511 et * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux fabriques
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