TABLE Les Ordonnances dont les titres suivent ont une date antérieure au 1er juillet 1827. Voyez ci-après, page xiij, la chronologie des Lois et Ordonnances publiées pendant le second semestre de 1827. au sieur Orlent dit Orland.... aux sieurs Wilhelmus et Tihange.... * ORDONNANCE du Roi qui réintègre le sieur * ORDONNANCES du Roi qui accordent des * ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'une donation faite à la commune 15 Mars. ORDONNANCE du Roi qui approuve l'adju- dication de la construction d'un pont sus- pendu sur l'Ain à Thoirette..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Hackenberger...... DATES des Lois, &c. s Avril 1827. 8. Idem. II. Idern. 15. Idem. TITRES DES LOIS, &c. ceptation de dons et legs faits aux fabriques. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- * ORDONNANCES du Roi qui accordent des au sieur Joset... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac TITRES DES LOIS, &c. ceptation de dons et legs faits aux fabriques * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'ac- |