 | 1806 - 496 pàgines
...à la Cour la décision qui vient d'être prise. LE CHEF DU JUJIY , mettant la main sur soi cœur. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est celle-ci : Clermont est-il mort par suite de violences extérieures? — Oui, à l'unanimité. Deuxième... | |
 | Westphalia (Kingdom). - 1809 - 716 pàgines
...pre'sente'es. Le chef du jury ее lèvera, et, la main place'e sur son coeur, il dira: Sur men honneur et тл conscience, devant Dieu et devant les hommes \ la déclaration du -jury est que etc. Il donnera lecture de cette déclaration , tpllè qu'elle aura e'te re'dige'e dans la chambre... | |
 | Michel Michel - 1812 - 186 pàgines
...demie, et ont prononcé par l'organe de leur chef la déclaration suivante : ) • DÉCLARATION DU JURY. Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant...les hommes , la déclaration du Jury est : Sur la seconde question relative au même accusé : « Oui, l'accusé est coupable d'avoir commis le crime... | |
 | Louis Marie Prudhomme - 1815 - 412 pàgines
...dans leur chambre de délibération jusqu'à minuit. Le président du juri dit, d'une voix émue : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : oui, Vaccusé est coupable d'avoir commit le crime, avec toutes les cir, Constances comprises... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pàgines
...président «ru jury, dit d'une voix émue qu'il cherche en vain à raffermir : sur mon honneur et mn conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est OUÏ: Paccwsé est coupable d'avoir commis le crime, avec toutes les circonstances comprises dans la... | |
 | 1817 - 428 pàgines
...président a dit : M. le chef du juri, quelle est la décision du juri ? M. de Maccarlhy a répondu : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du juri est : Oci , Randon est coupable d'un attentat et d'un complut dont le but étoit de détruire... | |
 | 1820 - 570 pàgines
...du jury, quelle est la déclaration du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur et ma conscience , devant Dieu et...devant les hommes, la déclaration du jury est, sur toutes les questions, NOS , les prévenus ne sont pas coupables. Le président aux prévenus : Vu la... | |
 | 1820 - 240 pàgines
...jury , quelle est la déclaration, du jury ? Le chef du jury : ( la main étendue sur la poitrine ) Sur mon honneur 'et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaray'on du jury est, sur toutes les questions, NON, les prévenus ne sont pas coupables. Le président... | |
 | Pierre Jean de Béranger - 1821 - 200 pàgines
...quel est le résultat de votre délibération? Le chef du jury, la main étendue sur la poitrine : Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Sur la i™ question, non, le prevenu n'est pas coupable ; Sur la 2° question, oui, le prévenu est coupable... | |
 | 1826 - 876 pàgines
...juin dernier. — La déclaration du jury, sur les questionï posée* par M. le président , fut : « Sur mon honneur et ma conscience devant Dieu et devant les hommes ; sur la première question : Non, Jeanne Destnée n'est pas coupable d'avoir, le 18 mars dernier ,... | |
| |
Sur mon honneur et ma conscience, devant Dieu et devant les hommes, la déclaration du jury est : Oui, l'accusé..., etc. Non, l'accusé..., etc. 
