 | Pierre Claude François Daunou, Pierre Lebrun, Charles Giraud, Barthélemy Hauréau, Léopold Delisle, Gaston Bruno Paulin Paris, René Cagnat, Alfred Merlin - 1824 - 778 pàgines
...compris celle de cassation, le ministère public, le jury, les avocats, les avoués, les notaires, &c. Commentaire sur le Code pénal, contenant la manière d'en faire une Juste application, l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les... | |
 | 1823 - 406 pàgines
...Traité des droits d'usufruit, d'usage , d'habitation et de superficie. Par Proudhon. in-8. Dijon. Commentaire sur le code pénal, contenant la manière d'en faire une juste application, et l'indication des améliorations dont il est susceptible, etc. Par Carnot. in-4Chez Warfe. Tome I.... | |
 | 1823 - 412 pàgines
...Traité des droits d'usufruit, d'usage , d'habitation et de superficie. Par Proudhon. in-8. Dijon. Commentaire sur le code pénal, contenant la manière d'en faire une juste application, et l'indication des améliorations dont il est susceptible, etc. Par Càrnof.in-4. Chez fTarée. Touie... | |
 | Belgium - 1825 - 438 pàgines
...MANIÈRE D'EN FAIRE UNE JUSTE APPLICATION, L'INDICATION DES AMELIORATIONS DONT IL EST SUSCEPTIBLE, ET DES DISSERTATIONS SUR LES QUESTIONS LES PLUS IMPORTANTES QUI PEUVENT S'Y RATTACHER } PAR! M. CARNOT( CONSEILLER A LA COUR DE CASSATION. NOUVELLE ÉDITION, AVEC DES REMARQUES SUR LA LÉGISLATION... | |
 | 1825 - 604 pàgines
...manière d'en faire unejuste application , l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher, par M. Carnot, conseiller à la cour de cassation de France; mis en rapport avec les changement» opérés... | |
 | 1826 - 666 pàgines
...d'un sommaire de l'histoire de la Hollande mnémonisé. Bruxelles, PJ Dernat , in-8. о — 5o 785 COMMENTAIRE SUR LE CODE PÉNAL, contenant : la manière d'en faire une juste application , l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les... | |
 | Adolf Bernhard Marx - 1826 - 550 pàgines
...manière <Veti faire uneiuste application, l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur 'les questions les plus importantes' qui peuvent s'y rattacher ; par M. Carnot. 2 vol. 4. Paris iß23 — 24. i5 thlr. Jurisprudence des Codes criminels et des loi»... | |
 | Charles Jean Marie Lucas - 1834 - 218 pàgines
...avocats , les notaires , les huissiers , et autres officier» ministériels. 1 vol. in-8. 6 fr. — Commentaire sur le Code pénal , contenant la manière d'en faire une juste application sur les questions les plus importantes. 2 vol. in-i. 36 fr. — Commentaire sur le Code d'instruction... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 912 pàgines
...Voyez le compte que nous en avons ronJn , Matières diverses. Moniteur du 22 juillet 1812. 3827, * Commentaire sur le Code pénal , contenant la manière d'en faire une juste application , l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les... | |
 | Dupin (M., André-Marie-Jean-Jacques) - 1832 - 906 pàgines
...manière d'en faire une juste application , l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher, par M. Carnot. Paris, 1824» 2 v'ol- in-4a3?.8. Leçons préliminaires sur le Code pénal , ou Examen... | |
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COMMENTAIRE SUR LE CODE PÉNAL, contenant : la manière d'en faire une juste application , l'indication des améliorations dont il est susceptible, et des dissertations sur les questions les plus importantes qui peuvent s'y rattacher; par M. 
