 | Henri Grégoire - 1828 - 486 pàgines
...Dieu que son imagina» tion lui peint. » Puis vient un règlement dont voici l'extrait : « Art. 1". Afin que la liberté des cultes existe dans toute sa plénitude , il est défendu h qui que ce soit de prêcher, ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que... | |
 | D. Massiou - 1846 - 634 pàgines
...peint. On va voir comment iï entendait l'application de ce principe de tolérance universelle. — « Afin que la liberté des cultes existe dans toute...que ce soit de prêcher ou d'écrire pour favoriser quejque culte ou opinion religieuse que ce puisse être. Celui qui se rendra coupable de ce délit... | |
 | 1873 - 792 pàgines
...suivant, publié le 1er nivôse, an H, par un représentant du peuple français en mission : ART. 1. Afin que la liberté des cultes existe dans toute...se rendra coupable de ce délit, sera arrêté à Tinstot, traité comme ennemi de la constitution républicaine, et livre au tribunal révolutionnaire... | |
 | Louis Paris, Ulysse Robert - 1863 - 608 pàgines
...sacrés de l'homme, à l'égalité sociale et à notre précieuse liberté. RÈGLEMENT. ARTICLE PREMIER. Afin que la liberté des cultes existe dans toute...il est défendu à qui que ce soit de prêcher ou écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être; celui qui se rendra... | |
 | Paul Piolin - 1868 - 662 pàgines
...cultes. On n'en peut bien juger que par une analyse étendue et par des citations. « Art. 1er. — Afin que la liberté des cultes existe dans toute...il est défendu à qui que ce soit de prêcher ou écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être ; celui qui se rendra... | |
 | Philippe Ludovic Sciout - 1881 - 876 pàgines
...arrêté pour appliquer les principes qu'il vient de proclamer : « Afin que la liberté des cultes exùte dans toute sa plénitude, il est défendu à qui que...ennemi de la constitution républicaine, conspirateur à la liberté française, et livré au tribunal révolutionnaire établi à Rochefort. » (Archives,... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1873 - 964 pàgines
...Jfs rfprésentants en mission, qui po^e la date du 1er nivôse an H. Il débute ainsi: « Art. 1er. Afin que la liberté des cultes existe dans toute...favoriser quelque culte ou opinion religieuse que es puisse être. Celui qui se rendra coupable de ce délit sera arrêté à l'instant, traité comme... | |
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Afin que la liberté des cultes existe dans toute sa plénitude, il est défendu à qui que ce soit de prêcher ou d'écrire pour favoriser quelque culte ou opinion religieuse que ce puisse être. 
