| Joseph Marie Quérard - 1864 - 782 pàgines
...for• mules des principaux actes industriels. Paris, Cosse, 1853, in-8 de M feuill. {8 fr.). XVII. Traité pratique des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale, ou Commentaire sur la loi du 25 juin 18">7 sur les marques, et de la loi du 28jnillet 1824 sur les noms, et Exposé... | |
| 1858 - 658 pàgines
...Leipzig, 1858. Forstoer. Fol. 6'tf Steintaf. Jude Lfy. 4 fy. 15 fläz S. oben Nr. 2200. 3086. Kendu, Ambr. Traité pratique des marques de fabrique et de commerce,...concurrence déloyale, ou commentaire de la loi du 23 juin 18U7 snr les marques et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudence relativement... | |
| Charles Dollfus, Auguste Nefftzer, comte Emile Kératry - 1858 - 1336 pàgines
...Simple Taxation, and Perfect Freedom of Trade. No. 1, in-4* (published monthly ), 50 c. 55. Rendu (A.). Traité pratique des marques de fabrique et de commerce...1857, sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1 824 sur les noms, et Exposé de la jurisprudence relativement aux divers objets de la propriété... | |
| MM. CH. DOLLFUS\A. NEFFTZER - 1858 - 684 pàgines
...Simple Taxation, and Perfect Freedom of Trade. No. 1, in-4° (published monthly ), 50 c. 55. Rendu (A.). Traité pratique des marques de fabrique et de commerce...du 23 juin 1857, sur les marques, et de la loi du 2 S juillet 1 82 4 sur les noms, et Exposé de la jurisprudence relativement aux divers objets de la... | |
| 1858 - 634 pàgines
...internationaux relatifs au même objet. L'ouvrage de M. Rendu est un commentaire très-développé de la loi du 23 juin 1857 sur les marques, et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms des fabricants et commerçants, auquel il a joint l'exposé clair et précis do la jurisprudence relativement,... | |
| 1858 - 536 pàgines
...&g. 15 Vf S. oben Nr. 2260. 3086. Rendu, Ambr. Traité pratique des marques de fabrique et de commet^ et de la concurrence déloyale, ou commentaire de la loi du 23 juin 1857 sur \н marques et de la loi du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la juri.-pndence relativement... | |
| BRUXELLES - 1859 - 386 pàgines
...Traité pratique des marques de fabrique et de eommeree, et de la eoneurrenee déloyale, ou eommentaire de la loi du 23 juin 1857 sur les marques, et de la...du 28 juillet 1824 sur les noms, et exposé de la jurisprudenee, relativement aux divers objets de la propriété industrielle : par MA RENDU. Pans,... | |
| 1859 - 316 pàgines
...Mythologie racontée en quinze récits, avec questionnaire. In- 12. Ibid. 40 c. Rendu, Ambroise. — Traité pratique des marques de fabrique et de commerce, et de la concurrence déloyale. In-8. Cosse et Marchai. 1 fr. 50 c. Traité de l'expropriation. — Voy. Lalleau. et Ansart fils. —... | |
| Édouard Calmels - 1862 - 60 pàgines
...autrichienne3, la loi sarde* et différents traités, parmi lesquels 1 Voir mon Traité des noms et des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale. 2 23 juin 1857. figurent celui conclu entre la France et le Portugal ', entre la France et l'Angleterre2.... | |
| Barnabé Warée - 1863 - 196 pàgines
...Code universitaire, ou Lois et statuts de l'Université de France. 2e edit., 1846, in 8. 14 IV. — Traité pratique des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale. 1858, in-8. 7 fr. 50 RE\DU (Ambroise). (Voy. Delalleau.) RENDU et CH. DELORME. Traité pratique du... | |
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