Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 1269-1305Imprimerie nationale, 1846 |
Des de l'interior del llibre
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Pàgina 211
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Dorey ( Jules - François ) , pour un mode d'éclairage des ca- drans d'horloge . 68 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 24 ...
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Dorey ( Jules - François ) , pour un mode d'éclairage des ca- drans d'horloge . 68 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 24 ...
Pàgina 230
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Cabry ( Henry ) , pour un système d'appareil à chauffer , à tubes , destiné à utiliser une partie de la chaleur des gaz provenant de la combustion dans les machines ...
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Cabry ( Henry ) , pour un système d'appareil à chauffer , à tubes , destiné à utiliser une partie de la chaleur des gaz provenant de la combustion dans les machines ...
Pàgina 235
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Van Combrugghe ( Jean - Guislain ) , pour une cheminée torride . 345 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 12 novembre 1845 , au ...
... secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Van Combrugghe ( Jean - Guislain ) , pour une cheminée torride . 345 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont la demande a été déposée , le 12 novembre 1845 , au ...
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27 septembre ARTICLE attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bâtiments nécessaires brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet concessionnaire conducteur compris contre-signée cultes d'état au département d'invention de dix d'invention de quinze demande dépenses déposée dispositions des titres Garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier juin justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries perfectionnements port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rains et bâtiments rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme taire d'état travaux publics trente grammes vapeur Vieux-Brisach voitures