Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 1269-1305Imprimerie nationale, 1846 |
Des de l'interior del llibre
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Pàgina 61
... pourra y avoir , en outre , tous les jours , à l'aller et au retour , un ou plusieurs convois spéciaux , dont les heures de départ , soit de jour , soit de nuit , ainsi que la marche et les stationnements , seront réglés par le ministre ...
... pourra y avoir , en outre , tous les jours , à l'aller et au retour , un ou plusieurs convois spéciaux , dont les heures de départ , soit de jour , soit de nuit , ainsi que la marche et les stationnements , seront réglés par le ministre ...
Pàgina 441
... pourra être ordonné par le maître quand la peine n'excédera pas quinze jours consé- cutifs , et , dans ce cas , il sera subi sur l'habitation ou dans le domicile du maître . Aucune détention disciplinaire excédant quinze jours ne pourra ...
... pourra être ordonné par le maître quand la peine n'excédera pas quinze jours consé- cutifs , et , dans ce cas , il sera subi sur l'habitation ou dans le domicile du maître . Aucune détention disciplinaire excédant quinze jours ne pourra ...
Pàgina 474
... pourra ex- céder onze mètres cinq cents millimètres ( trente - huit pieds anglais ) . 19. Le dessous du chalut , à son extrémité , pourra être garni , sur une longueur de trois mètres ( dix pieds anglais ) d'un renfort de vieux filets ...
... pourra ex- céder onze mètres cinq cents millimètres ( trente - huit pieds anglais ) . 19. Le dessous du chalut , à son extrémité , pourra être garni , sur une longueur de trois mètres ( dix pieds anglais ) d'un renfort de vieux filets ...
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27 septembre ARTICLE attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bâtiments nécessaires brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet concessionnaire conducteur compris contre-signée cultes d'état au département d'invention de dix d'invention de quinze demande dépenses déposée dispositions des titres Garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier juin justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries perfectionnements port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rains et bâtiments rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme taire d'état travaux publics trente grammes vapeur Vieux-Brisach voitures