Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 1269-1305Imprimerie nationale, 1846 |
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Pàgina 208
... demande a été déposée , le 15 septembre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Blandowski ( Rodolphe - Félix ) , pour ' un genre de mors bride dit mors - caveçon . de 34 ° Le brevet d'invention ...
... demande a été déposée , le 15 septembre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , par le sieur Blandowski ( Rodolphe - Félix ) , pour ' un genre de mors bride dit mors - caveçon . de 34 ° Le brevet d'invention ...
Pàgina 222
... demande a été déposée , le 11 octobre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département du Donbs , par le sieur Buyer ( Arthur ) , pour un système de fabrication d'essieux . 196 ° Le brevet d'invention de cinq ans , dont la demande ...
... demande a été déposée , le 11 octobre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département du Donbs , par le sieur Buyer ( Arthur ) , pour un système de fabrication d'essieux . 196 ° Le brevet d'invention de cinq ans , dont la demande ...
Pàgina 231
... demande a été déposée , le 28 octobre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département de Seine- et - Oise , par le sieur Marchion ( Alexis - Aimable ) , pour un pétrin mécanique . 297 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont ...
... demande a été déposée , le 28 octobre 1845 , au secrétariat de la préfecture du département de Seine- et - Oise , par le sieur Marchion ( Alexis - Aimable ) , pour un pétrin mécanique . 297 ° Le brevet d'invention de quinze ans , dont ...
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27 septembre ARTICLE attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bâtiments nécessaires brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet concessionnaire conducteur compris contre-signée cultes d'état au département d'invention de dix d'invention de quinze demande dépenses déposée dispositions des titres Garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier juin justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries perfectionnements port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rains et bâtiments rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme taire d'état travaux publics trente grammes vapeur Vieux-Brisach voitures