Bulletin des lois de la République française, Volum 32,Edicions 1269-1305Imprimerie nationale, 1846 |
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Resultats 1 - 3 de 17.
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... CHAUDIÈRES ET DES AUTRES PIÈCES CONTENANT LA VAPEUR . 17. Les chaudières à vapeur , leurs tubes bouilleurs et les réservoirs à vapeur , les cylindres en fonte des machines à vapeur et les enveloppes en fonte de ces cylindres , ne ...
... CHAUDIÈRES ET DES AUTRES PIÈCES CONTENANT LA VAPEUR . 17. Les chaudières à vapeur , leurs tubes bouilleurs et les réservoirs à vapeur , les cylindres en fonte des machines à vapeur et les enveloppes en fonte de ces cylindres , ne ...
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... chaudières à vapeur , leurs tubes bouilleurs et autres pièces contenant la vapeur , devront être éprouvés de nouveau toutes les fois qu'il sera jugé nécessaire par les commissions de surveillance . Quand il aura été fait aux chaudières ...
... chaudières à vapeur , leurs tubes bouilleurs et autres pièces contenant la vapeur , devront être éprouvés de nouveau toutes les fois qu'il sera jugé nécessaire par les commissions de surveillance . Quand il aura été fait aux chaudières ...
Pàgina 113
... chaudières à vapeur établies sur des bateaux . Cette instruction devra être affichée à demeure dans l'em- placement où se trouvent ces machines et chaudières . 61. La navigation et la surveillance des bateaux à vapeur de l'État sont ...
... chaudières à vapeur établies sur des bateaux . Cette instruction devra être affichée à demeure dans l'em- placement où se trouvent ces machines et chaudières . 61. La navigation et la surveillance des bateaux à vapeur de l'État sont ...
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27 septembre ARTICLE attelée d'un cheval AVONS ORDONNÉ avril bateaux bâtiments nécessaires brevet d'invention budget Bull Bulletin des lois cause d'utilité publique cent centimes par trente certificat d'addition chargé de l'exécution chaudières chemin de fer cheval ou mulet concessionnaire conducteur compris contre-signée cultes d'état au département d'invention de dix d'invention de quinze demande dépenses déposée dispositions des titres Garde des sceaux Grand-Duché de Bade Idem insérée au Bulletin janvier juin justice l'administration des postes l'administration est autorisée l'article l'exercice l'ordonnance royale lettres originaires MARTIN du Nord millimètres ministre des travaux Ministre Secré ministre secrétaire d'état novembre octobre ORDONNANCE DU Ror ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries perfectionnements port des lettres préfecture du département préfet présente ordonnance quinze ans rains et bâtiments rattachant au brevet royaume de Saxe Royaume-Uni SALUT septembre 1845 sera insérée seront service sieur Signé LOUIS-PHILIPPE somme taire d'état travaux publics trente grammes vapeur Vieux-Brisach voitures