Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Des de l'interior del llibre
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... enfant au - dessous de dix ans . TITRE IV . DE LA SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE . 18. L'exploitation des carrières est surveillée , sous l'autorité du préfet , par les ingénieurs des mines et les agents sous leurs ordres , et ...
... enfant au - dessous de dix ans . TITRE IV . DE LA SURVEILLANCE ADMINISTRATIVE . 18. L'exploitation des carrières est surveillée , sous l'autorité du préfet , par les ingénieurs des mines et les agents sous leurs ordres , et ...
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... enfants : Emilie - Michelle .. Eugène - Arthur .. HOUBERT ( Isidore - Joseph ) . 2 enfants : Jeanne - Augustine . Julia - Thérèse .. SCHEMITICK ( Jean - Pierre ) . HARS ( Pierre - Louis - Adrien ) . 1 enfant : Louise - Clémentine ...
... enfants : Emilie - Michelle .. Eugène - Arthur .. HOUBERT ( Isidore - Joseph ) . 2 enfants : Jeanne - Augustine . Julia - Thérèse .. SCHEMITICK ( Jean - Pierre ) . HARS ( Pierre - Louis - Adrien ) . 1 enfant : Louise - Clémentine ...
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... enfant Georgette - Elisa GENIN ( Jean - Charles - Honoré ) . KOCHLER ( Michel - Louis ) .. AVRONS ( Pierre - François ) .. PERROUCHET ( Jean - Pierre ) . CAFFIER ( Pierre - Louis - Marie ) . 2 enfants : Adèle - Élisabeth . Jules - Henri ...
... enfant Georgette - Elisa GENIN ( Jean - Charles - Honoré ) . KOCHLER ( Michel - Louis ) .. AVRONS ( Pierre - François ) .. PERROUCHET ( Jean - Pierre ) . CAFFIER ( Pierre - Louis - Marie ) . 2 enfants : Adèle - Élisabeth . Jules - Henri ...
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... enfant Louis - Adrien ... GRASSIN ( Joseph ) .. LAMIRAND ( Augustin ) .... 1 enfant Marie - Louise - Maria ALTAZIN ( Jacques - Alexandre ) .. BOURSAULT ( Louis - Antoine ) . 2 enfants : Célestin - Auguste ... Olympe - Charlotte ...
... enfant Louis - Adrien ... GRASSIN ( Joseph ) .. LAMIRAND ( Augustin ) .... 1 enfant Marie - Louise - Maria ALTAZIN ( Jacques - Alexandre ) .. BOURSAULT ( Louis - Antoine ) . 2 enfants : Célestin - Auguste ... Olympe - Charlotte ...
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... enfant : Marie - Stéphanie .. HAGNÉRÉ ( Michel - Philippe - François ) . 3 enfants : Dominique - Siméon ... Marie ... enfant Jeanne - Elise . ROBELET ( Gaspard - Jules ) .. 1 enfant Jules - Georges - Henri MALFOY ( Pierre - Antoine ) ...
... enfant : Marie - Stéphanie .. HAGNÉRÉ ( Michel - Philippe - François ) . 3 enfants : Dominique - Siméon ... Marie ... enfant Jeanne - Elise . ROBELET ( Gaspard - Jules ) .. 1 enfant Jules - Georges - Henri MALFOY ( Pierre - Antoine ) ...
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Frases i termes més freqüents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale