Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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Pàgina v
... coupes de bois dans le département des Basses - Pyrénées ...... .. Ibid . 19 Idem . DECRET portant promotion et ... coupes principales de régénération à asseoir dans la forêt communale de Plaimbois - Vennes ( Doubs ) est fixée à deux ...
... coupes de bois dans le département des Basses - Pyrénées ...... .. Ibid . 19 Idem . DECRET portant promotion et ... coupes principales de régénération à asseoir dans la forêt communale de Plaimbois - Vennes ( Doubs ) est fixée à deux ...
Pàgina vi
... coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt domaniale de Saint - Antoine ( Corse ) ... DECRET ...
... coupes de la forêt doma- niale d'Aïtone ( Corse ) ...... Idem . DÉCRET qui autorise le sieur Scapula ( Jean - Toussaint ) exploiter en un seul exercice les deux coupes de la forêt domaniale de Saint - Antoine ( Corse ) ... DECRET ...
Pàgina vii
... coupes de bois dans le département des Hautes - Alpes ...... DECRET portant que la possibilité des coupes à asseoir dans la forêt communale de Loray ( Doubs ) est fixée à sept cent soixante - quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une ...
... coupes de bois dans le département des Hautes - Alpes ...... DECRET portant que la possibilité des coupes à asseoir dans la forêt communale de Loray ( Doubs ) est fixée à sept cent soixante - quatre mètres cubes ... DECRET relatif à une ...
Pàgina viii
... coupes de bois dans le département , des Ardennes .. Ibid . 682 Idem . DECRET relatif à des coupes de bois dans le département du Nord .... Ibid . 683 Idem . DECRET portant concession de cent vingt - cinq pensions de retraite sur les ...
... coupes de bois dans le département , des Ardennes .. Ibid . 682 Idem . DECRET relatif à des coupes de bois dans le département du Nord .... Ibid . 683 Idem . DECRET portant concession de cent vingt - cinq pensions de retraite sur les ...
Pàgina xi
... coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de | Vennes ( Doubs ) .. DECRET portant que la forêt de Sirod ( Jura ) sera ex- ploitée en futaie pleine ... Ibid . 102 1280 180 ...
... coupes de bois dans le département de la Marne ... DECRET qui fixe la possibilité des coupes dans la forêt de | Vennes ( Doubs ) .. DECRET portant que la forêt de Sirod ( Jura ) sera ex- ploitée en futaie pleine ... Ibid . 102 1280 180 ...
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