Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . Jours 1 MOMY ( Étienne ) ...... 24 juin 1811 . Monbazillac ( Dordogne ) . - Portier consigne 32 1 11 11 de 1re classe . 2 CAUSSE ( Antoine ) ...... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . Jours 1 MOMY ( Étienne ) ...... 24 juin 1811 . Monbazillac ( Dordogne ) . - Portier consigne 32 1 11 11 de 1re classe . 2 CAUSSE ( Antoine ) ...... 25 juin Sumène 1823 . ( Gard ) ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . 1820 . 38 BARLES ( Jean - Louis ) ... 12 mai 1817 . 39 ROLLOT ( Eugène - René ) . 8 avril 1824 . 25 DESCOUENS ( Joseph ) ... 10 sept . 1817 . 26 BERNARD ( Charles - Louis - 1er juin Henri - Gaspard ) ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . 1820 . 38 BARLES ( Jean - Louis ) ... 12 mai 1817 . 39 ROLLOT ( Eugène - René ) . 8 avril 1824 . 25 DESCOUENS ( Joseph ) ... 10 sept . 1817 . 26 BERNARD ( Charles - Louis - 1er juin Henri - Gaspard ) ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . ཟ 18 Jours . 50 LACROIX ( Paul - Joseph ) . 5 nov . 1820 . Saint - Marcellin ' Soldat au 25 régi- 25 R 18 8 # # 1 ( Isère ) . ment d'infanterie de ligne . 51 CHALAVON ( Pierre- 30 août ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . ཟ 18 Jours . 50 LACROIX ( Paul - Joseph ) . 5 nov . 1820 . Saint - Marcellin ' Soldat au 25 régi- 25 R 18 8 # # 1 ( Isère ) . ment d'infanterie de ligne . 51 CHALAVON ( Pierre- 30 août ...
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... Mois . Jours . Ans . Mois . 1 BLANC ( Louis - François ) . 15 mars STYBH D ade 1822 . 2 MANONVILLER ( Joseph - 11 sept . François ) . 3 PFISTER ( Joseph ) . Meaux ( Seine - et - Marne ) , 1820 . 2008 Fréménil ( Meurthe ) . 30 juin 1820 ...
... Mois . Jours . Ans . Mois . 1 BLANC ( Louis - François ) . 15 mars STYBH D ade 1822 . 2 MANONVILLER ( Joseph - 11 sept . François ) . 3 PFISTER ( Joseph ) . Meaux ( Seine - et - Marne ) , 1820 . 2008 Fréménil ( Meurthe ) . 30 juin 1820 ...
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... mois après l'insertion du présent décret au Bulletin des lois . DISPOSITIONS légales applicables A cette fixation .が DOMICILE TE MOR - K eatres PENSION ANNUELLE . GRADE Loi Loi du da 1831 ... Mois . Jours . Ans . - Mois. B. n ° 1276 . 29.
... mois après l'insertion du présent décret au Bulletin des lois . DISPOSITIONS légales applicables A cette fixation .が DOMICILE TE MOR - K eatres PENSION ANNUELLE . GRADE Loi Loi du da 1831 ... Mois . Jours . Ans . - Mois. B. n ° 1276 . 29.
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11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale