Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina xiv
... Lyon , en faveur des jeunes filles des sous - officiers et soldats mariés de toute l'ar- mée active . DÉCRET qui ... Lyon sous la dénomination d'Association des tis- seurs de Lyon ... 1288 508 9 . Idem . DECRET qui autorise l'inscription ...
... Lyon , en faveur des jeunes filles des sous - officiers et soldats mariés de toute l'ar- mée active . DÉCRET qui ... Lyon sous la dénomination d'Association des tis- seurs de Lyon ... 1288 508 9 . Idem . DECRET qui autorise l'inscription ...
Pàgina xxvii
... Lyon sous la dénomination d'Association des ouvriers teinturiers des villes de Lyon et de Saint - Etienne ..... DÉCRET qui approuve vingt - cinq liquidations de pensions civiles ..... Ibid . 1454 1327 1369 1326 1338 Idem . DÉCRET qui ...
... Lyon sous la dénomination d'Association des ouvriers teinturiers des villes de Lyon et de Saint - Etienne ..... DÉCRET qui approuve vingt - cinq liquidations de pensions civiles ..... Ibid . 1454 1327 1369 1326 1338 Idem . DÉCRET qui ...
Pàgina 25
... Lyon 1866 . ( Rhône ) . Idem . Idem . Idem . 280 165 Idem Idem . Idem . 2336165 Mem . Idem . Idem . 238 165 Idem . Idem . Idem . 238 165 1866 . 2 septpal Neuwiller 1866 . 10 août ( Bas - Rhin ) . Périgueux ( Dordogne ) . 923 Morlaixed ...
... Lyon 1866 . ( Rhône ) . Idem . Idem . Idem . 280 165 Idem Idem . Idem . 2336165 Mem . Idem . Idem . 238 165 Idem . Idem . Idem . 238 165 1866 . 2 septpal Neuwiller 1866 . 10 août ( Bas - Rhin ) . Périgueux ( Dordogne ) . 923 Morlaixed ...
Pàgina 38
... Lyon Colonel au corps 42 ( Rhône ) , and d'état - major . 144 15 8 Nancy ( Meurthe ) Sous - intendant mi- 38 litaire de 2o classe , 8 17 28 Void ( Meuse ) . Montéléger ( Drôme ) Angoulême ( Charente ) . Le Pouget ( Hérault ) . Nice ...
... Lyon Colonel au corps 42 ( Rhône ) , and d'état - major . 144 15 8 Nancy ( Meurthe ) Sous - intendant mi- 38 litaire de 2o classe , 8 17 28 Void ( Meuse ) . Montéléger ( Drôme ) Angoulême ( Charente ) . Le Pouget ( Hérault ) . Nice ...
Pàgina 41
... Lyon ( Rhône ) . Gravelines ( Nord ) . Paris ( Seine ) . Montélimar ( Drôme ) . Perpignan ( Pyrénées - Orientales ) . Noyen ( Sarthe ) . Lons - le - Saunier ( Jura ) . Grésy - sur - Isère ( Savoie ) . Strasbourg ( Bas - Rhin ) ...
... Lyon ( Rhône ) . Gravelines ( Nord ) . Paris ( Seine ) . Montélimar ( Drôme ) . Perpignan ( Pyrénées - Orientales ) . Noyen ( Sarthe ) . Lons - le - Saunier ( Jura ) . Grésy - sur - Isère ( Savoie ) . Strasbourg ( Bas - Rhin ) ...
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11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale