Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 2
... DATES PENSIONS . Numéros des décès . d'ins- Somme . eription . | BONNEAU ( Jean ) , soldat ......... .. 19 décembre 1863 . 3004 100 NOMS ET PRÉNOMS des nouveaux ayants droit . ( DIGUET ( Louise ) , veuve BONNEau .. BONNEAU ( Pierre ) ...
... DATES PENSIONS . Numéros des décès . d'ins- Somme . eription . | BONNEAU ( Jean ) , soldat ......... .. 19 décembre 1863 . 3004 100 NOMS ET PRÉNOMS des nouveaux ayants droit . ( DIGUET ( Louise ) , veuve BONNEau .. BONNEAU ( Pierre ) ...
Pàgina 94
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . DATES des lois , décre et ordonnance en vertu desquel la pension a été accordé DEUXIE ( Pensions pour services termi ENREGISTRE- MENT . Civils : antérieurs au 24 610 ) Ordonnance 12 janvier 18 mars ...
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . DATES des lois , décre et ordonnance en vertu desquel la pension a été accordé DEUXIE ( Pensions pour services termi ENREGISTRE- MENT . Civils : antérieurs au 24 610 ) Ordonnance 12 janvier 18 mars ...
Pàgina 104
... date des blessures reçues par le mari ; Vu la demande formée par la dame Gauthereau , veuve du sieur Perrot , décédé en jouissance d'une pension à titre de récompense nationale , en- semble les pièces produites pour ... DATES réversible 104.
... date des blessures reçues par le mari ; Vu la demande formée par la dame Gauthereau , veuve du sieur Perrot , décédé en jouissance d'une pension à titre de récompense nationale , en- semble les pièces produites pour ... DATES réversible 104.
Pàgina 106
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . en PREMIÈRE DOUANES . " " Ordonnance du 13 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 .群 Idem .. 1 CARRERE ( Dominch ) , 4 mars veuve GIRARDIN . Ustaritz 1798. ( Basses - Pyrénées ) . 2 DAUTEL ( Sophie ...
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . en PREMIÈRE DOUANES . " " Ordonnance du 13 janvier 1825 et loi du 9 juin 1853 .群 Idem .. 1 CARRERE ( Dominch ) , 4 mars veuve GIRARDIN . Ustaritz 1798. ( Basses - Pyrénées ) . 2 DAUTEL ( Sophie ...
Pàgina 180
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . 1 TULOUP ( Marie - Jeanne ) , 6 janv . veuve BROCHET ( 1 ) . 2 BEAULIEU ( Marie - Reine ) , a1 avril Veuve DEVOGE 1 ) . 1800 . 3 LECOMTE ( Arsène - José- 23 avril phine ) , veuve JARNY ( 1 ) , 1809 ...
... Dates . Lieux . Ans . Mois . Jours . 1 TULOUP ( Marie - Jeanne ) , 6 janv . veuve BROCHET ( 1 ) . 2 BEAULIEU ( Marie - Reine ) , a1 avril Veuve DEVOGE 1 ) . 1800 . 3 LECOMTE ( Arsène - José- 23 avril phine ) , veuve JARNY ( 1 ) , 1809 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Frases i termes més freqüents
11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale