Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1867 |
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... avril . Union Sud - Africaine . En ce qui concerne la peste dans l'Etat libre d'Orange et les districts avoisinants ... 11 avril - 20 avril 34 8 Cochin - China · • April 1 - April 30 13 Annam April 11 - April 20 00 34 Cambodge : 1 avril ...
... avril . Union Sud - Africaine . En ce qui concerne la peste dans l'Etat libre d'Orange et les districts avoisinants ... 11 avril - 20 avril 34 8 Cochin - China · • April 1 - April 30 13 Annam April 11 - April 20 00 34 Cambodge : 1 avril ...
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... 11 févr . 1920 . Traité , 11 févr . 1921 . Traité , 11 févr . 1922 . • Grande- 19 mars .. Bretagne . Traité . Mascate Traité , 11 févr . 1923 . Traité , 11 févr . 1924 . Traité , 11 févr . 1925 . Accord , 11 févr . 1926. . · 14 avril ...
... 11 févr . 1920 . Traité , 11 févr . 1921 . Traité , 11 févr . 1922 . • Grande- 19 mars .. Bretagne . Traité . Mascate Traité , 11 févr . 1923 . Traité , 11 févr . 1924 . Traité , 11 févr . 1925 . Accord , 11 févr . 1926. . · 14 avril ...
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... 11 avril 1980) Convention sur la prescription en matière de vente internationale de marchandises (New York, 14 juin 1974) modifiée par le Protocole modifiant la Convention sur la prescription en matière de vente internationale de ...
... 11 avril 1980) Convention sur la prescription en matière de vente internationale de marchandises (New York, 14 juin 1974) modifiée par le Protocole modifiant la Convention sur la prescription en matière de vente internationale de ...
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... (11 avril 1996) Arabie saoudite (24 avril 1996) Slovaquie (8 mai 1996) Bulgarie (15 mai 1996) Myanmar (21 mai 1996) Chine (7 juin 1996) Algérie (11 juin 1996) Japon (20 juin 1996) Finlande (21 juin 1996) Irlande (21 juin 1996) République ...
... (11 avril 1996) Arabie saoudite (24 avril 1996) Slovaquie (8 mai 1996) Bulgarie (15 mai 1996) Myanmar (21 mai 1996) Chine (7 juin 1996) Algérie (11 juin 1996) Japon (20 juin 1996) Finlande (21 juin 1996) Irlande (21 juin 1996) République ...
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... 11 Avril , 1842 . ( Received April 13. ) L'AMBASSADEUR de France présente ses compliments à son Excellence le Comte d'Aberdeen , et a l'honneur de lui renvoyer les deux mandats qu'il lui a transmis le 7 de ce mois pour les bâtiments de ...
... 11 Avril , 1842 . ( Received April 13. ) L'AMBASSADEUR de France présente ses compliments à son Excellence le Comte d'Aberdeen , et a l'honneur de lui renvoyer les deux mandats qu'il lui a transmis le 7 de ce mois pour les bâtiments de ...
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11 avril 12 janvier 1er janvier 1er octobre 24 Idem 25 juin 72 Idem 85 Idem 9 juin 98 Idem Ancienneté de services ans de service antérieurs au 12 août AVONS DÉCRÉTÉ Bas-Rhin Bulletin des lois cabotage Capitaine cent Côte-d'Or d'État au département DATES des lois DATES DOMICILE déc décédé titulaire décembre DÉCRET IMPÉRIAL contre-signé DECRET qui approuve DÉCRÉTÉ et DÉCRÉTONS demeurant à Pont-Audemer Doubs février Finistère Haut-Rhin Haute-Garonne Ibid Idem à 24 Ille-et-Vilaine inscrites au trésor inséré au Bulletin Isère janv jouissance du jour juillet liquidations de pensions loi du 9 Maître au cabotage Matelot à 36 ministre d'État ministre secrétaire d'État Morbihan Moselle NOMS ET PRÉNOMS novembre orphelins palais des Tuileries Pas-de-Calais pension de retraite pensions seront inscrites Pont-Audemer postérieurs PRÉNOMS des pensionnaires présent décret régiment réversible FIXATION Saône-et-Loire sept service effectif sieur Signé NAPOLÉON titulaire d'une pension TOTAL traitement pris trésor public veuve volonté nationale