 | France treaties - 1802 - 570 pàgines
...désignée dans l'article VI pour la frontière de» étals de SM l'Empereur en Italie , le Modéiiois , la principauté de Massa et Carrara , et les trois légations de Bologne , Ferrare et la Romagne, • IX. Dans tous les pays cédés , acquis ou échangés par le présent traité, il sera accordé... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 552 pàgines
..., la ville et forteresse de « Manloue, le Mantouan , Peschiera, la partie des « étals ci-devant vénitiens, à l'ouest et au sud de la « ligne désignée...frontière des « états de sa majesté l'empereur; le Modenois, laprin« cipauté de Mussa et Carara , et les trois légations de « Bologne , de Ferrare... | |
 | Claude-François Beaulieu - 1803 - 542 pàgines
...le Mantouan, Peschiera, la partie des « étals ci-devant vénitiens, à l'ouest et au sud de la <t ligne désignée dans l'article vi , pour la frontière des « états de sa majesté l'empereur; le Modenois, la prin« cipanté de Mussa et Carara , et les trois légations de « Bologne , de Ferrare... | |
 | Auguste Jubé - 1805 - 640 pàgines
...Peschiera , la partie des états ci-devant vénitiens à l'ouest et au sud de la ligne désignée par l'article VI , pour la frontière des états de sa majesté l'empereur en Italie , le Modénois , tes principautés de Massa et Carara , et les trois légations de Ferrare , Bologne et la Romagne.... | |
 | Charles-Jean-Dominique de Lacretelle (Le jeune) - 1806 - 480 pàgines
...la partie des états ci-devanl vénitiens à l'ouest et au sud de la ligne désignée dans l'arlicle VI pour la frontière des états de sa majesté l'empereur en Italie; le Modenais, la principauté de Massa et Carrara , et les trois légations de Bologne , Ferrare et la... | |
 | François Emmanuel vicomte de Toulongeon - 1810 - 428 pàgines
...la ville et forteresse de Mantoue , le Man, Pescliiera, la partie des Etats ci-devant vciiitiens , à l'ouest et au sud de la ligne désignée dans l'article VI , pour la frontière det Etats de SM l'Empereur , en Italie ; le Modénois , la principauté de Massa et Carrara, et les... | |
 | Christophe Koch - 1817 - 438 pàgines
...la partie des états ci-devant vénitiens à l'ouest et au sud de la ligne désignée dans l'art. 6, le Modénois, la principauté de Massa et Carrara, et les trois légations de Bologne, Ferrare et de la Romagne. Art. 8. « Dans tous les pays cédés, acquis ou échangés par le présent traité,... | |
 | 1818 - 466 pàgines
...désignée dans l'article 6 pour la frontière des états de !>. M. l'empereur en Italie, le Mode nais, la principauté de Massa et Carrara, et les trois légations de Bologne, Ferrare et li Romagne. 9. Dans tous les pays cédés, acquis ou échangés par le présent traité, usera accordé... | |
 | Jean-Pierre Gallais - 1820 - 418 pàgines
...la Lombardie autrichienne, le Bergamasque , le Bressan , le Cremasque , le Mantouan , le Modenois, la principauté de Massa et Carrara , et les trois légations de Bologne, Ferrare et la Romagne ; 5° L'empereur s'oblige à céder le Brisgau au duc de Modène, en indemnité des pays que ce prince... | |
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IX. Dans tous les pays cédés, acquis ou échangés par le présent traité, il sera accordé à tous les... 
