Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 82.
Pàgina v
... titre de maison mère de la congrégation des sœurs de Sainte - Chrétienne pour la France , l'établissement de sœurs ... TITRES DES LOIS ET.
... titre de maison mère de la congrégation des sœurs de Sainte - Chrétienne pour la France , l'établissement de sœurs ... TITRES DES LOIS ET.
Pàgina vi
France. DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCRETS . NUMÉROS des PAGES . bulletins . campement pour la ... titre provisoire de corps de garde au service des douanes au Becquet ( Manche ) , est affecté définitive- ment à ce ...
France. DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCRETS . NUMÉROS des PAGES . bulletins . campement pour la ... titre provisoire de corps de garde au service des douanes au Becquet ( Manche ) , est affecté définitive- ment à ce ...
Pàgina vii
... titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce du Havre , pour les travaux d'agrandis- sement de l'avant - port de cette ville .. DÉCRET qui ouvre , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de fonds de concours ...
... titre de fonds de concours versés au trésor par la chambre de commerce du Havre , pour les travaux d'agrandis- sement de l'avant - port de cette ville .. DÉCRET qui ouvre , sur l'exercice 1875 , un crédit à titre de fonds de concours ...
Pàgina viii
France. DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCREts . établissement , la donation d'un titre de rente faite NUMÉROS des PAGES . bulletins . par les sieurs Jay et Simart 253 +491 6 Janv . 1875. Loi qui approuve un échange de ...
France. DATES des lois et décrets . TITRES DES LOIS ET DÉCREts . établissement , la donation d'un titre de rente faite NUMÉROS des PAGES . bulletins . par les sieurs Jay et Simart 253 +491 6 Janv . 1875. Loi qui approuve un échange de ...
Pàgina ix
... titre de fonds de concours versés au trésor pour les travaux de construction des chemins de fer de Port - Vendres à la frontière d'Espagne , de : Carcassonne à Quillan et de Rodez à Millau .. DÉCRET qui déclare d'utilité publique l ...
... titre de fonds de concours versés au trésor pour les travaux de construction des chemins de fer de Port - Vendres à la frontière d'Espagne , de : Carcassonne à Quillan et de Rodez à Millau .. DÉCRET qui déclare d'utilité publique l ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures