Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 86.
Pàgina iv
... pont fixe en remplacement du pont suspendu de Saintes ( Charente - Inférieure ) , sur la Charente , route nationale n ° 138 . DÉCRET qui déclare d'utilité publique , dans la commune de la Buissière ( Isère ) , la construction d'un pont ...
... pont fixe en remplacement du pont suspendu de Saintes ( Charente - Inférieure ) , sur la Charente , route nationale n ° 138 . DÉCRET qui déclare d'utilité publique , dans la commune de la Buissière ( Isère ) , la construction d'un pont ...
Pàgina vi
... pont communal établi sur l'Yonne , à , Appoigny ( Yonne ) .... DÉCRET portant que la commune formée de la réunion des deux anciennes communes de Serraggio et de Lugo - di - Venaco , canton de Serraggio , prendra le nom de Venaco ...
... pont communal établi sur l'Yonne , à , Appoigny ( Yonne ) .... DÉCRET portant que la commune formée de la réunion des deux anciennes communes de Serraggio et de Lugo - di - Venaco , canton de Serraggio , prendra le nom de Venaco ...
Pàgina ix
... Pont - Maugis à Raucourt et à Mouzon ; 2 ° la con- 245 148 Ibid . 163 255 559 242 330 Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 243 76 DATES des lois et ...
... Pont - Maugis à Raucourt et à Mouzon ; 2 ° la con- 245 148 Ibid . 163 255 559 242 330 Ibid . 31 Ibid . 38 251 417 249 318 242 44 243 70 Ibid . 71 Ibid . 72 Ibid . 73 . Ibid . 74 253 491 243 75 242 32 Ibid . 40 243 76 DATES des lois et ...
Pàgina xi
... Pont - de - Las , à Toulon . DÉCRET qui ouvre au gouvernement général de l'Algérie un crédit sur l'exercice 1875 , à titre de fonds de con- cours versés au trésor , et applicable aux dépenses de colonisation et aux frais occasionnés par ...
... Pont - de - Las , à Toulon . DÉCRET qui ouvre au gouvernement général de l'Algérie un crédit sur l'exercice 1875 , à titre de fonds de con- cours versés au trésor , et applicable aux dépenses de colonisation et aux frais occasionnés par ...
Pàgina xv
... pont à péage sur le Taurion , au moulin des Lilas , à la limite des com- munes des Billanges ( Haute - Vienne ) et de Saint - Mar- tin , Sainte - Catherine ( Creuse ) .. Loi portant régularisation des crédits supplémentaires accordés ...
... pont à péage sur le Taurion , au moulin des Lilas , à la limite des com- munes des Billanges ( Haute - Vienne ) et de Saint - Mar- tin , Sainte - Catherine ( Creuse ) .. Loi portant régularisation des crédits supplémentaires accordés ...
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Frases i termes més freqüents
19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures