Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 66.
Pàgina 11
... conformément à l'état B ci - joint . 3. Il est ouvert , par supplément au budget de 1874 , un crédit extraordinaire de cent soixante - trois mille francs ( 163,000 ) , pour être employé conformément aux indications de l'état C ci ...
... conformément à l'état B ci - joint . 3. Il est ouvert , par supplément au budget de 1874 , un crédit extraordinaire de cent soixante - trois mille francs ( 163,000 ) , pour être employé conformément aux indications de l'état C ci ...
Pàgina 15
... conformément au titre Ia de la loi du 3 mai 1841 , et notamment le procès - verbal de la commission d'en- quête , en date des 25 juin et 4 juillet 1874 ; Vu le procès - verbal de la conférence tenue entre les officiers du génie ...
... conformément au titre Ia de la loi du 3 mai 1841 , et notamment le procès - verbal de la commission d'en- quête , en date des 25 juin et 4 juillet 1874 ; Vu le procès - verbal de la conférence tenue entre les officiers du génie ...
Pàgina 61
... conformément aux conditions de la convention passée , le 15 mai 1873 , avec les sieurs Édouard Arrachart , Edouard Grardel et Florimond Parel , ès noms qu'ils agissent . Une copie certifiée de cette convention restera annexée au présent ...
... conformément aux conditions de la convention passée , le 15 mai 1873 , avec les sieurs Édouard Arrachart , Edouard Grardel et Florimond Parel , ès noms qu'ils agissent . Une copie certifiée de cette convention restera annexée au présent ...
Pàgina 77
... conformément à la loi du 23 mars 1855 . 3. Le ministre de l'instruction publique et des cultes et le ministre de l'intérieur sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exé- cution du présent décret , qui sera inséré au Bulletin ...
... conformément à la loi du 23 mars 1855 . 3. Le ministre de l'instruction publique et des cultes et le ministre de l'intérieur sont chargés , chacun en ce qui le concerne , de l'exé- cution du présent décret , qui sera inséré au Bulletin ...
Pàgina 134
... conformément aux types spécifiés par le cahier des charges quant 1 . aux types réglementaires , et conformément aux types à homologuer - - 134 Octobre.
... conformément aux types spécifiés par le cahier des charges quant 1 . aux types réglementaires , et conformément aux types à homologuer - - 134 Octobre.
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures