Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 76.
Pàgina iii
... DE 1875 . 25 Oct. 1873. DÉCRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer partant d'un point pris sur la ligne de Saint - Lô à Lamballe , à ou près Avranches , et abou- tissant à la limite du département de l'Orne ...
... DE 1875 . 25 Oct. 1873. DÉCRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer partant d'un point pris sur la ligne de Saint - Lô à Lamballe , à ou près Avranches , et abou- tissant à la limite du département de l'Orne ...
Pàgina v
... de Pontorson ( Ille - et - Vilaine et Manche ) . DÉCRET concernant l'école française d'Athènes .. DECRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Bapaume à la limite du département du Nord ...
... de Pontorson ( Ille - et - Vilaine et Manche ) . DÉCRET concernant l'école française d'Athènes .. DECRET qui déclare d'utilité publique l'établissement d'un chemin de fer d'intérêt local de Bapaume à la limite du département du Nord ...
Pàgina vii
... de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule , et la gare de Vio- laisnes , sur la ligne de Lille à Béthune .. DÉCRET qui fixe la cotisation à percevoir sur les ...
... de chemin de fer destiné à relier la fosse n ° 6 des mines de Lens à la gare d'eau de Vendin - le - Viel , sur la Deule , et la gare de Vio- laisnes , sur la ligne de Lille à Béthune .. DÉCRET qui fixe la cotisation à percevoir sur les ...
Pàgina xxii
... chemin de fer de Saint - Lô à Lamballe , entre Dol et Lamballe .. DÉCRET qui autorise la compagnie des chemins de fer de l'Ouest à employer des rails en acier du poids de trente kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui ...
... chemin de fer de Saint - Lô à Lamballe , entre Dol et Lamballe .. DÉCRET qui autorise la compagnie des chemins de fer de l'Ouest à employer des rails en acier du poids de trente kilogrammes .. Ibid . 780 Ibid . 781 Idem . DÉCRET qui ...
Pàgina xxiii
... de fer du Nord des chemins d'intérêt local d'Ar- ras à la limite du département de la Somme et de Frévent à Bouquemaison ... DECRET qui autorise la cession à la compagnie des che- mins de fer du Nord du chemin de fer d'intérêt local de ...
... de fer du Nord des chemins d'intérêt local d'Ar- ras à la limite du département de la Somme et de Frévent à Bouquemaison ... DECRET qui autorise la cession à la compagnie des che- mins de fer du Nord du chemin de fer d'intérêt local de ...
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Frases i termes més freqüents
19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures