Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 58.
Pàgina vi
... canal de Nantes à Brest ( Mor- bihan ) Ibid . Ibid . Idem . DECRET portant que M. Long ( Paul - Louis - Amable ) est au- torisé à faire précéder son nom de celui de Guérin , et à s'appeler Guérin Long ...... . 251 447 Idem . Idem . Idem ...
... canal de Nantes à Brest ( Mor- bihan ) Ibid . Ibid . Idem . DECRET portant que M. Long ( Paul - Louis - Amable ) est au- torisé à faire précéder son nom de celui de Guérin , et à s'appeler Guérin Long ...... . 251 447 Idem . Idem . Idem ...
Pàgina xii
... canal de l'Est , pour les travaux de construction de ce canal .... DECRET relatif à la contribution spéciale à percevoir , cn 1875 , pour les dépenses des chambres et bourse de commerce de l'Algérie . DÉCRET qui déclare nulle et de nul ...
... canal de l'Est , pour les travaux de construction de ce canal .... DECRET relatif à la contribution spéciale à percevoir , cn 1875 , pour les dépenses des chambres et bourse de commerce de l'Algérie . DÉCRET qui déclare nulle et de nul ...
Pàgina xvii
... canal de l'Est ... DÉCRET qui approuve l'adjudication d'un service de touage à vapeur à établir sur le canal latéral à l'Oise et sur l'Oise canalisée , entre Chauny et Conflans .. DÉCRET portant que MM . de Troullioud sont autorisés à ...
... canal de l'Est ... DÉCRET qui approuve l'adjudication d'un service de touage à vapeur à établir sur le canal latéral à l'Oise et sur l'Oise canalisée , entre Chauny et Conflans .. DÉCRET portant que MM . de Troullioud sont autorisés à ...
Pàgina xix
... canal latéral à la Garonne ..... DÉCRET qui reporte à l'exercice 1875 une portion des crédits non employés en 1874 pour l'exécution de divers travaux publics ... Loi portant modification du Code de justice militaire .. Loi qui ouvre au ...
... canal latéral à la Garonne ..... DÉCRET qui reporte à l'exercice 1875 une portion des crédits non employés en 1874 pour l'exécution de divers travaux publics ... Loi portant modification du Code de justice militaire .. Loi qui ouvre au ...
Pàgina xxii
... canal latéral à la gare dudit chemin de fer , au port de Cette . DECRET qui ouvre , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par des dépar- tements , des communes et des particuliers , pour l'exé ...
... canal latéral à la gare dudit chemin de fer , au port de Cette . DECRET qui ouvre , sur l'exercice 1874 , un crédit à titre de fonds de concours versés au trésor par des dépar- tements , des communes et des particuliers , pour l'exé ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures