Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
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... barrage .. En aval du barrage .. ( communes de Villeneuve et de Bucy ) . LONGUEUR des parties réservées . 400 200 2,000 1,000 200 200 365m 400 765 Depuis le musoir amont de la dérivation de Vauxrot jusqu'au musoir aval , savoir : En ...
... barrage .. En aval du barrage .. ( communes de Villeneuve et de Bucy ) . LONGUEUR des parties réservées . 400 200 2,000 1,000 200 200 365m 400 765 Depuis le musoir amont de la dérivation de Vauxrot jusqu'au musoir aval , savoir : En ...
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... barrage de la Chantourle jusqu'à un point situé à 250 mètres en amont du hameau de Derue ( communes de Soyons et de Charmes ) . . . . . Lône de Brancassy . Depuis le barrage de Brancassy jusqu'à l'embouchure du torrent de Payre ...
... barrage de la Chantourle jusqu'à un point situé à 250 mètres en amont du hameau de Derue ( communes de Soyons et de Charmes ) . . . . . Lône de Brancassy . Depuis le barrage de Brancassy jusqu'à l'embouchure du torrent de Payre ...
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... barrage de Mouzon ( commune de Mouzon ) .. 2,400m 21,150 150 Idem . En aval des deux barrages de Sedan ( commune de Sedan ) . 300 Idem . En aval du barrage de la Tour , à Glaire ( com- munes de Glaire et Villette ) ... 150 Idem . En ...
... barrage de Mouzon ( commune de Mouzon ) .. 2,400m 21,150 150 Idem . En aval des deux barrages de Sedan ( commune de Sedan ) . 300 Idem . En aval du barrage de la Tour , à Glaire ( com- munes de Glaire et Villette ) ... 150 Idem . En ...
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... barrage de Pauchot ( communes de Vivier et de Livinhac - le - Haut ) De 100 mètres en amont à 200 mètres en aval du barrage de Bouillac ( communes d'As- prières et de Bouillac ) .... De 100 mètres en amont à 200 mètres en aval du ...
... barrage de Pauchot ( communes de Vivier et de Livinhac - le - Haut ) De 100 mètres en amont à 200 mètres en aval du barrage de Bouillac ( communes d'As- prières et de Bouillac ) .... De 100 mètres en amont à 200 mètres en aval du ...
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... barrage de l'ancienne écluse de Vibrac jusqu'au poteau indicateur placé en face du point de réunion du canal navigable avec le bras secondaire ( commune d'Angeac ) . Depuis le barrage de l'écluse de Gondeville jusqu'au pont des Meuniers ...
... barrage de l'ancienne écluse de Vibrac jusqu'au poteau indicateur placé en face du point de réunion du canal navigable avec le bras secondaire ( commune d'Angeac ) . Depuis le barrage de l'écluse de Gondeville jusqu'au pont des Meuniers ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures