Bulletin des lois de la République françaiseImprimerie nationale, 1875 |
Des de l'interior del llibre
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... brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 17 mai 1866 , pour des perfectionnements dans la construction des marteaux mécaniques . Xlle Série . 12 5 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture 209.
... brevet d'invention de quinze ans qu'il a pris , le 17 mai 1866 , pour des perfectionnements dans la construction des marteaux mécaniques . Xlle Série . 12 5 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture 209.
Pàgina 210
... perfectionnements dans la construction des wagons de chemins de fer et dans leur aménagement . 6 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du , Rhône , le 14 janvier 1874 , faite , suivant acte en date du 5 ...
... perfectionnements dans la construction des wagons de chemins de fer et dans leur aménagement . 6 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du , Rhône , le 14 janvier 1874 , faite , suivant acte en date du 5 ...
Pàgina 211
... perfectionnements dans la fabrication de l'acier . 17o La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , le 10 mars 1874 , telle qu'elle résulte d'un acte passé devant M ° Émile Fould , notaire à Paris ...
... perfectionnements dans la fabrication de l'acier . 17o La licence enregistrée au secrétariat de la préfecture du département de la Seine , le 10 mars 1874 , telle qu'elle résulte d'un acte passé devant M ° Émile Fould , notaire à Paris ...
Pàgina 212
... perfectionnement dans l'application des gaz ou vapeurs à l'affinage , la pu- rification des métaux et dans les ... perfectionnements dans les enveloppes métalliques pour car- touches . 7 ° La cession enregistrée au secrétariat de ...
... perfectionnement dans l'application des gaz ou vapeurs à l'affinage , la pu- rification des métaux et dans les ... perfectionnements dans les enveloppes métalliques pour car- touches . 7 ° La cession enregistrée au secrétariat de ...
Pàgina 213
... perfectionnements apportés dans la construction des bébés parlants automatiques . 9 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du Rhône , le 23 avril 1874 , faite , suivant acte en date du 11 avril de la ...
... perfectionnements apportés dans la construction des bébés parlants automatiques . 9 ° La cession enregistrée au secrétariat de la préfecture du département du Rhône , le 23 avril 1874 , faite , suivant acte en date du 11 avril de la ...
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19 mars adopté la loi Appareil applicable autorise avril boulevard Beaumarchais boulevard de Sébastopol boulevard de Strasbourg boulevard Saint-Martin Brevet de quinze Bull Bulletin des lois cahier des charges cent centimes chemin de fer concession concessionnaires Conseil d'État crédit décembre Délibéré en séance département dépenses duc DE MAGENTA ÉTIENNE LAMY fabrication février fonds de concours hectolitre Ibid Idem inséré au Bulletin janvier Journal officiel juin kilogrammes l'administration l'article l'État l'exécution du présent Mª DE MAC MAC MAHON machines mars mètres en amont mètres en aval ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux nationale a adopté novembre préfet présent décret présente loi promulgue la présente Promulguée au Journal quinze ans rapport du ministre représenté par Armen représenté par Desnos RÉPUBLIQUE FRANÇAISE contre-signé République promulgue rue des Filles-du-Calvaire rue Saint-Sébastien seront service sieur Signé Mª Système teneur suit titre de fonds travaux publics Versailles versés au trésor voitures