 | Elie Benoist - 1695 - 686 pàgines
...Majefté aux Gouverneurs, fes Lieuteuius Généraux dans fes Provinces, Intenliins de Juftice , Se tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution du prcfent Arrêt, qui fera lu, publié & affiché par tout où bcfoin fera , à ce que pcrfonnc n'en... | |
 | France - 1741 - 636 pàgines
...Intendans en fefdites Provinces, au Directeur des Ecoles de l'Artillerie , aux CommifTaires des guerres , & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'éxecution de la prefcnte. Fait à Verfailles , le douze Mars mil fept cens quarante-un. Signé .... | |
 | 1746 - 664 pàgines
...armées , aux Directeur & Infoefflenrs •CcnçMaxde fa Cavalerie, aux Commiffaires de» guerres , k à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à 1 exécution de la préfente. Fait à Verfajllef le premier Septembre mil fept cent quarante-fix. %«... | |
 | Nicolas d' Héricourt - 1756 - 336 pàgines
...Intendans efdites provinces , aux Infpecteurs généraux de fe§ troupes,aux Commiffaires de fes guerres, & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente Ordonnance. CHAPITRE II. Sufpenfon de la delivrance des congés £ ancienneté , qui avait été reglée... | |
 | 1776 - 390 pàgines
...places , aux Officiers généraux ayant commandement fur fes Troupes ,aux Commiflaires des guerres & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente. Fait à Verfailles le premier Juin mil fept cent foixante-feize. Signé , LOUIS. Et plus bas SAINT-GERMAIN.... | |
 | France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI), France - 1776 - 380 pàgines
...généraux ayant commandement fur fes Troupes, aux Commifïàircs des guerres Se à tous autres Ces Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente. FAIT à Verfailles le premier Juin mil fept cent fokante-feize. Signé LOUIS. Et plus las, SAINT-GERMAIN.... | |
 | France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI) - 1777 - 62 pàgines
...régiment de fes Gardes-françoifes, aux Commifîaires F 42 des guerres à fa conduite & police, & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la préfente. FAIT à Verfailles le dix -fept juillet mil fept cent foixante - dix - fept. Signé LOUIS. Et plus... | |
 | Pierre Jean J.G. Guyot - 1785 - 542 pàgines
...étrangère, aux intendans en fefdites provinces Se fur fes frontière», aux commiflaires des guerres, & à tous autres fes officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution dela préfente ordonnance. Fait à Verfailles. &c. » le » le bataillon , la place qui lui eft aflîgnée... | |
 | New France, Québec (Province) - 1803 - 644 pàgines
...Intendant de la Nouvelle France, aux Officiers au Confeil Supérieur de Québec t et à tous autres officiers qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la préfente Ordonnance, qui fera régiftrée au dit Confeil, lue, publiée et affichée partout où befoin fera.... | |
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Commiflaires des guerres & à tous autres fes Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la préfente. Fait à Verfailles le premier Juin mil fept cent foixante-feize. 