Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 1916
... ligne de tramway a traction méca- nique destinée au transport des voyageurs entre le Parc porte Tête - d'Or et l'avenue de l'Archevêche ; Vu notamment le plan d'ensemble de la dite ligne ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ...
... ligne de tramway a traction méca- nique destinée au transport des voyageurs entre le Parc porte Tête - d'Or et l'avenue de l'Archevêche ; Vu notamment le plan d'ensemble de la dite ligne ; Vu les pièces de l'enquête d'utilité publique ...
Pàgina 1917
... ligne de tramway dont il s'agit , suivant les dispo- sitions de la loi du 11 juin 1880 et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . " 3. Est approuvée la convention passée , le 19 août 1909 , entre ...
... ligne de tramway dont il s'agit , suivant les dispo- sitions de la loi du 11 juin 1880 et conformément aux clauses et conditions du cahier des charges ci - dessus visé . " 3. Est approuvée la convention passée , le 19 août 1909 , entre ...
Pàgina 1918
... lignes de l'ancien réseau de la Nouve compagnie lyonnaise de tramways , savoir : Une redevance d'un pour cent ( p . 100 sur la recette brute de la nouvelle ligne jusqu'à concorren e du produit kilométriq e moyen qui resulte de la somme ...
... lignes de l'ancien réseau de la Nouve compagnie lyonnaise de tramways , savoir : Une redevance d'un pour cent ( p . 100 sur la recette brute de la nouvelle ligne jusqu'à concorren e du produit kilométriq e moyen qui resulte de la somme ...
Pàgina 1919
... ligne de tramways qui fait l'objet du présent cahier des charges est destinée a transport des voyageurs . La traction aura lieu par moteurs mécaniques agréés par l'administration . Tracé . 2. La ligne aura son origine sur le boulevard ...
... ligne de tramways qui fait l'objet du présent cahier des charges est destinée a transport des voyageurs . La traction aura lieu par moteurs mécaniques agréés par l'administration . Tracé . 2. La ligne aura son origine sur le boulevard ...
Pàgina 1954
... ligne de tramway de Cagnes à Menton avec divers embranche- ments , et d'un réseau de tramways dans le département des Alpes - Mari- times , réseaux et ligne concedes ou rétrocédés à la compagnie des tramways -de Nice et du littoral : Vu ...
... ligne de tramway de Cagnes à Menton avec divers embranche- ments , et d'un réseau de tramways dans le département des Alpes - Mari- times , réseaux et ligne concedes ou rétrocédés à la compagnie des tramways -de Nice et du littoral : Vu ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer