Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... juin 1863 à Bettola ( Italie ) , demeurant à Lyon ( Rhône ) ; 23o Le sieur Donati ( Charles - Rémi - Michel ) ... juin 1896 à Paris , y demeu- rant ; 32 ° La dame Cauwelier ( Marie - Françoise Philomène ) , femme Jans , née le 29 mars 1870 ...
... juin 1863 à Bettola ( Italie ) , demeurant à Lyon ( Rhône ) ; 23o Le sieur Donati ( Charles - Rémi - Michel ) ... juin 1896 à Paris , y demeu- rant ; 32 ° La dame Cauwelier ( Marie - Françoise Philomène ) , femme Jans , née le 29 mars 1870 ...
Pàgina 2140
... juin toine ) . ARNAUD , Marcellinj . Garde de 1 classe ( ex - sergent ) . Maréchal des logis . 30 20 4 348 ... juin 1853 sur les pensions civiles et le décret réglemen- taire du 9 novembre suivant ; Va la loi du 19 décembre 1900 et le ...
... juin toine ) . ARNAUD , Marcellinj . Garde de 1 classe ( ex - sergent ) . Maréchal des logis . 30 20 4 348 ... juin 1853 sur les pensions civiles et le décret réglemen- taire du 9 novembre suivant ; Va la loi du 19 décembre 1900 et le ...
Pàgina 2162
... juin . 8 juillet 1867 . 14 nov . 1886 . 49 janvier 1890 . 2 janvier 1882 . 7 juin 1881 . 1er août 1857 . 30 mai 1909 1er avril 1886 . 22 août . 1891 . 20 avril 1868 . 28 juin 27 janvier 1870 . 1884 . 9 août 1907 . 6 nov . ag08 . 26 ...
... juin . 8 juillet 1867 . 14 nov . 1886 . 49 janvier 1890 . 2 janvier 1882 . 7 juin 1881 . 1er août 1857 . 30 mai 1909 1er avril 1886 . 22 août . 1891 . 20 avril 1868 . 28 juin 27 janvier 1870 . 1884 . 9 août 1907 . 6 nov . ag08 . 26 ...
Pàgina 2175
... juin Chamalières ( Puy - de - Dôme ) . 1909 . Nantes ( Loire - Inférieure ) Idem . Idem . Idem . Idem . Grenoble ( Isère ) . f Idem . Idem . Idem . 12 août Saint - Mihiel Idem . Idem . Idem . 1909 . 28 août ( Meuse ) . 1909 . Paris ...
... juin Chamalières ( Puy - de - Dôme ) . 1909 . Nantes ( Loire - Inférieure ) Idem . Idem . Idem . Idem . Grenoble ( Isère ) . f Idem . Idem . Idem . 12 août Saint - Mihiel Idem . Idem . Idem . 1909 . 28 août ( Meuse ) . 1909 . Paris ...
Pàgina 2187
... juin 1909 . Idem . Idem . Idem . 995 Idem . 26 juin 1909 . Idem . Idem . Idem . 1,010 Idem . 21 juin 1909 . Idem . Idem . Maréchal des logis . 1,138 Idem . 11 juillet 1909 . Idem . Idem . Sous - chef artificier . 1,010 Idem . Idem ...
... juin 1909 . Idem . Idem . Idem . 995 Idem . 26 juin 1909 . Idem . Idem . Idem . 1,010 Idem . 21 juin 1909 . Idem . Idem . Maréchal des logis . 1,138 Idem . 11 juillet 1909 . Idem . Idem . Sous - chef artificier . 1,010 Idem . Idem ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer