Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... femme Van Coillie , née le 2 mai 1866 à Zulte ( Belgique ) , deme irant à Noud - les - Mines . Pas de - Calais ) ;; 27 Le sieur Roland Théophile ) , hou lear , né le 4 septembre 1860 à Hornu ( Bel- gique ) , demeurant à Rouvroy ( Pas ...
... femme Van Coillie , née le 2 mai 1866 à Zulte ( Belgique ) , deme irant à Noud - les - Mines . Pas de - Calais ) ;; 27 Le sieur Roland Théophile ) , hou lear , né le 4 septembre 1860 à Hornu ( Bel- gique ) , demeurant à Rouvroy ( Pas ...
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... femme Hurst , née le 11 mai 1884 à Marcillat ( Allier ) , demeurant à Paris ; 2 ° La dame Gebel ( B.rthe - Angèle ) , femme Haan , née le 27 août 1879 à Étuef- font - Bas ( territoire de Belfort ) , demeurant à Gromagny ( territoire de ...
... femme Hurst , née le 11 mai 1884 à Marcillat ( Allier ) , demeurant à Paris ; 2 ° La dame Gebel ( B.rthe - Angèle ) , femme Haan , née le 27 août 1879 à Étuef- font - Bas ( territoire de Belfort ) , demeurant à Gromagny ( territoire de ...
Pàgina 2041
... femme Resecco , née le 15 août 1872 à Cassinelle ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ; 11 ° La dame Van Eetvelde ( Antoinette ) , veuve Polfliet , née le 17 mars 1835 à Lo- keren ( Belgique ) , demeurant à Lille ...
... femme Resecco , née le 15 août 1872 à Cassinelle ( Italie ) , demeurant à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) ; 11 ° La dame Van Eetvelde ( Antoinette ) , veuve Polfliet , née le 17 mars 1835 à Lo- keren ( Belgique ) , demeurant à Lille ...
Pàgina 2042
... femme Emaer , née le 10 octobre 1866 , d'un père belge , à Wenicq - Sud ( Nord ) , y demeurant ; 25 ° Le sieur De Poorter ( Adrien ) , contremaître de tissage , né le 7 novembre 1849 à Lierde - Sainte - Marie ( Belgique ) , demeurant à ...
... femme Emaer , née le 10 octobre 1866 , d'un père belge , à Wenicq - Sud ( Nord ) , y demeurant ; 25 ° Le sieur De Poorter ( Adrien ) , contremaître de tissage , né le 7 novembre 1849 à Lierde - Sainte - Marie ( Belgique ) , demeurant à ...
Pàgina 2043
... femme Minicus , née le 13 avril 1880 à Aspach- le - Bas ( Alsace - Lorraine ) , demeurant à Vancy ( Meurthe - et - Moselle ) ; 2 ° La dame Dusoulier ( Philomène - Léonie - Marie ) , femme Vandevelde , née le 28 oc- tobre 1839 à Wemaers ...
... femme Minicus , née le 13 avril 1880 à Aspach- le - Bas ( Alsace - Lorraine ) , demeurant à Vancy ( Meurthe - et - Moselle ) ; 2 ° La dame Dusoulier ( Philomène - Léonie - Marie ) , femme Vandevelde , née le 28 oc- tobre 1839 à Wemaers ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer