Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 2044
... demoiselle Fenech ( Marguerite ) , née le 8 juin 1894 à Tunis ( Tunisie ) , demeurant à Gaflour ( Tunisie ) ; 4 ° Le sieur Fenech ( Antonio ) , né le 25 avril 1898 à Tunis ( Tunisie ) , demeurant à Gaffour ( Tunisie ) ; 5 ° La demoiselle ...
... demoiselle Fenech ( Marguerite ) , née le 8 juin 1894 à Tunis ( Tunisie ) , demeurant à Gaflour ( Tunisie ) ; 4 ° Le sieur Fenech ( Antonio ) , né le 25 avril 1898 à Tunis ( Tunisie ) , demeurant à Gaffour ( Tunisie ) ; 5 ° La demoiselle ...
Pàgina 2047
... demoiselle Cornet ( Joséphine ) , née le 25 mai 1891 à Liévin ( Pas - de - Calais ) , y demeurant ; 3 ° La demoiselle Cornet ( Gabrielle ) , née le 23 mars 1896 à Liévin ( Pas - de - Galais ) , y demeurant ; 4 ° Le sieur Dubois ...
... demoiselle Cornet ( Joséphine ) , née le 25 mai 1891 à Liévin ( Pas - de - Calais ) , y demeurant ; 3 ° La demoiselle Cornet ( Gabrielle ) , née le 23 mars 1896 à Liévin ( Pas - de - Galais ) , y demeurant ; 4 ° Le sieur Dubois ...
Pàgina 2049
... demoiselle Bartolo ( Liberata - Carmela Joséphine ) , née le 21 août 1904 à Sfax ( Tunisie ) , y demeurant ; 6 ° La demoiselle Bartolo ( Micheline ) , née le 31 décembre 1905 à Sfax ( Tunisie ) , y demeurant ; 7 ° La dame Patiniot ...
... demoiselle Bartolo ( Liberata - Carmela Joséphine ) , née le 21 août 1904 à Sfax ( Tunisie ) , y demeurant ; 6 ° La demoiselle Bartolo ( Micheline ) , née le 31 décembre 1905 à Sfax ( Tunisie ) , y demeurant ; 7 ° La dame Patiniot ...
Pàgina 2059
... demoiselle Bajansky ( da ) , demeurant à Paris , rue des Blancs Manteaux , no 35 , née le 8 avril 1896 audit Paris , d'un père et d'une mère nés en Russie . Déclaration souscrite , le 23 août 1909 , par le père , devant le juge de paix ...
... demoiselle Bajansky ( da ) , demeurant à Paris , rue des Blancs Manteaux , no 35 , née le 8 avril 1896 audit Paris , d'un père et d'une mère nés en Russie . Déclaration souscrite , le 23 août 1909 , par le père , devant le juge de paix ...
Pàgina 2063
... demoiselle Caurels Celestine - Marie ) , demeurant à Lille Nord ) , née le 11 avril 1992 au même lieu , d'un père né en Hollande et d'une mere née en Bel- gique . 19 2 G T Déclaration souscrite , le octobre 1909 , par le père , devant ...
... demoiselle Caurels Celestine - Marie ) , demeurant à Lille Nord ) , née le 11 avril 1992 au même lieu , d'un père né en Hollande et d'une mere née en Bel- gique . 19 2 G T Déclaration souscrite , le octobre 1909 , par le père , devant ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer