Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... demeurant à Saint - Denis ( Seine ) ; 2o Le sieur Vardopulo ( Épaminondas ) , banquier , né le 28 août 1859 à Smyrne ( Tur- quie d'Asie ) , demeurant à Paris . ( Loupillon , 8 Octobre 1909. ) N ° 2881.- DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA ...
... demeurant à Saint - Denis ( Seine ) ; 2o Le sieur Vardopulo ( Épaminondas ) , banquier , né le 28 août 1859 à Smyrne ( Tur- quie d'Asie ) , demeurant à Paris . ( Loupillon , 8 Octobre 1909. ) N ° 2881.- DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA ...
Pàgina 2038
... demeurant a Paris ; 16 ° La demoiselle Saint - Rémy ( Marie Catherine - Joséphine ) , née le 23 décembre 1871 à Richelle ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 17 Le sieur Harrison ( William - Walter ) , mécanicien , né le 15 novembre 1866 ...
... demeurant a Paris ; 16 ° La demoiselle Saint - Rémy ( Marie Catherine - Joséphine ) , née le 23 décembre 1871 à Richelle ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 17 Le sieur Harrison ( William - Walter ) , mécanicien , né le 15 novembre 1866 ...
Pàgina 2039
... demeurant à Baba - Hassen ( Alger ) ; 7 Le sieur Siegel ( Richard - Ernst ) , soldat au 1 * régiment étranger , né ... demeurant à Ain - Hallouf ( Tunisie ) ; 2 ° Le sieur Ponzio ( Ugo - Michel - Angelo ) , né le 3 avril 1904 à la ...
... demeurant à Baba - Hassen ( Alger ) ; 7 Le sieur Siegel ( Richard - Ernst ) , soldat au 1 * régiment étranger , né ... demeurant à Ain - Hallouf ( Tunisie ) ; 2 ° Le sieur Ponzio ( Ugo - Michel - Angelo ) , né le 3 avril 1904 à la ...
Pàgina 2040
... demeurant ; 11 La dame Vaudo ( Louise - Lucie ) , femme Apicella , née le 22 décembre 1874 à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , y demeurant . ( Loupillon , 8 Octobre 1909. ) N ° 2887. — DÉCRET DU PRÉSIDENT De la République FRANÇAISE ...
... demeurant ; 11 La dame Vaudo ( Louise - Lucie ) , femme Apicella , née le 22 décembre 1874 à Marseille ( Bouches - du - Rhône ) , y demeurant . ( Loupillon , 8 Octobre 1909. ) N ° 2887. — DÉCRET DU PRÉSIDENT De la République FRANÇAISE ...
Pàgina 2041
... demeurant à Saint - Mandé ( Seine ) ; 2 ° Je sieur Van Slambrouck ( Achille - Émile ) , porteur de pains , né le 7 mars 1873 à Courtrai ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 3 ° Le sieur De Zagrodzki ( François - Antoine ...
... demeurant à Saint - Mandé ( Seine ) ; 2 ° Je sieur Van Slambrouck ( Achille - Émile ) , porteur de pains , né le 7 mars 1873 à Courtrai ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 3 ° Le sieur De Zagrodzki ( François - Antoine ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer