Bulletin des lois de la République franc̜aise |
Des de l'interior del llibre
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Pàgina 1943
Sidi - bel At bois depuis 1871 , adjoint au maire depuis 1899 , premier adjoin : ai maire depuis 1901. conseiller général du département d Oran depuis 1901 ; sepse rices exceptionnels renius au département d Oran et à la ville de Sidi ...
Sidi - bel At bois depuis 1871 , adjoint au maire depuis 1899 , premier adjoin : ai maire depuis 1901. conseiller général du département d Oran depuis 1901 ; sepse rices exceptionnels renius au département d Oran et à la ville de Sidi ...
Pàgina 1987
... soit pour l'exécution des travaux proprement dits , soit pour augmenter le matériel et l'outillage ( lignes situées dans le département d'Oran ) ; Vu le dossier de l'instruction à laquelle ledit projet a été soumis .
... soit pour l'exécution des travaux proprement dits , soit pour augmenter le matériel et l'outillage ( lignes situées dans le département d'Oran ) ; Vu le dossier de l'instruction à laquelle ledit projet a été soumis .
Pàgina 1987
... ministre du litéricur et des cu'tes ) est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur M. Perry ( Eugène ) , premier adjoint au maire de Sidi - bel - Abbès , conseiller général du département d'Oran ( Algérie ) ...
... ministre du litéricur et des cu'tes ) est nommé chevalier dans l'ordre national de la Légion d'honneur M. Perry ( Eugène ) , premier adjoint au maire de Sidi - bel - Abbès , conseiller général du département d'Oran ( Algérie ) ...
Pàgina 2040
... demeurant à Roubaix ( même département ) ; 5 ° La dame Lamblin ( Marie - Catherine ) , veuve Dhérines , née le 31 janvier 1847 à Hem ( Nord ) , demeurant à Lys ( même département ) ; 6o La dame Minnard ( Joséphine - Eugénie ) ...
... demeurant à Roubaix ( même département ) ; 5 ° La dame Lamblin ( Marie - Catherine ) , veuve Dhérines , née le 31 janvier 1847 à Hem ( Nord ) , demeurant à Lys ( même département ) ; 6o La dame Minnard ( Joséphine - Eugénie ) ...
Pàgina 2050
... femme Coasaert , née le 2 mars 1863 à Faches ( Nord ) , demeurant à Wattrelos ' mênie département ) ; 4 ° La dame Bailleur ( Adélvidei , femme Favorel , née le 6 août 1879 à Maing ( Nord ) , demeurant à Tourcoing ' même département ) ...
... femme Coasaert , née le 2 mars 1863 à Faches ( Nord ) , demeurant à Wattrelos ' mênie département ) ; 4 ° La dame Bailleur ( Adélvidei , femme Favorel , née le 6 août 1879 à Maing ( Nord ) , demeurant à Tourcoing ' même département ) ...
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
1gog août articles autorisant avril Belgique Bulletin des lois Caisse cent centimes chargés Code civil commerce commune compagnie conseil municipal crédit cultes dame date décembre Déclaration souscrite décret du Président délibération demeurant demoiselle département dépenses devant le juge donations entendue faculté de répudiation FALLIÈRES femme février fixé forêt garde général grade guerre Idem inséré au Bulletin Italie janvier jouissance Journal officiel Jours juge de paix juillet juin l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique legs lieu ligne marine mars Marseille mère née mètres militaires mille ministre de l'intérieur ministre des finances Nord novembre Océan octobre paix du canton pension pensions civiles père portant postes présent décret président du Conseil prévue par l'article publics Publié au Journal rapport du ministre règlement République française contresigné répudiation prévue section sept septembre 1909 sera seront services sieur Signé somme tableau titre titulaire Total travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer