Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
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... Jours . 1 FRUGERE ( Jean ) . 2 3 13 mars Saint - Michel- 1865. le - Pa on ( Dordogne ) . BONARDI ( François - An- 23 ... Jours DATES des 18. decrels et ordonnances eg vertu desquels | la pension a ete a cor lee . Lois des 9 juin 1855 et ...
... Jours . 1 FRUGERE ( Jean ) . 2 3 13 mars Saint - Michel- 1865. le - Pa on ( Dordogne ) . BONARDI ( François - An- 23 ... Jours DATES des 18. decrels et ordonnances eg vertu desquels | la pension a ete a cor lee . Lois des 9 juin 1855 et ...
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... Jours . " DATES des lois , décrets at ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée . Loi du 9 juin 1853 . pension de 783 fr . 8 RICHARD ( Virginie ) , ] 1er févr . Saint - Firmin- Le mari , ex - fac Idem .. veuve CHAN . EAU ...
... Jours . " DATES des lois , décrets at ordonnances en vertu desquels la pension a été accordée . Loi du 9 juin 1853 . pension de 783 fr . 8 RICHARD ( Virginie ) , ] 1er févr . Saint - Firmin- Le mari , ex - fac Idem .. veuve CHAN . EAU ...
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... Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . | Jours . 31 ROSSIGNOL ( Louis - Ca- mille ) . 22 août 1851 . Tournes ( Ardennes ) . Officier d'adminis- 37 9 29 Iration contrôleur d'armes de 1 classe à l'école normale de tir . 3 a 40 9 29 32 ...
... Jours . Ans . Mois . Jours . Ans . Mois . | Jours . 31 ROSSIGNOL ( Louis - Ca- mille ) . 22 août 1851 . Tournes ( Ardennes ) . Officier d'adminis- 37 9 29 Iration contrôleur d'armes de 1 classe à l'école normale de tir . 3 a 40 9 29 32 ...
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... Jours . Ans . Mois . Chef d'escadron av 34 5 18 19 3 régiment d'arlil- lerie coloniale . Suv 13 Jours . 6 53 11 18 1 Mois . 5 % Jours . ཐཱ ། ཤཱ mant qu'il a reconnu la légalité de 2178.
... Jours . Ans . Mois . Chef d'escadron av 34 5 18 19 3 régiment d'arlil- lerie coloniale . Suv 13 Jours . 6 53 11 18 1 Mois . 5 % Jours . ཐཱ ། ཤཱ mant qu'il a reconnu la légalité de 2178.
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... Jours . ADE Mois . | Jours . 891 39 5 Ans . Mois . Jours . déc . Paris Seine . Capitaine su 2o re- 20 giment d'infanterie coloniale . 7 14 14 Saint - Quentin 1867 . ( Aisne ) . Capitaine au 3o ré- 20 giment de tirailleurs 715 16 441 4 ...
... Jours . ADE Mois . | Jours . 891 39 5 Ans . Mois . Jours . déc . Paris Seine . Capitaine su 2o re- 20 giment d'infanterie coloniale . 7 14 14 Saint - Quentin 1867 . ( Aisne ) . Capitaine au 3o ré- 20 giment de tirailleurs 715 16 441 4 ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer