Bulletin des lois de la République franc̜aise |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 100.
Pàgina 2041
Le sieur Vand'enbossche ( Cyrille ) , teinturier , né le jo août 1879 à Autryve ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 16 ° Le sieur Mayor ( Élie - Louis - Samuel ) , maraîcher , né le 30 décembre 1874 d Lausanne ( Suisse ) ...
Le sieur Vand'enbossche ( Cyrille ) , teinturier , né le jo août 1879 à Autryve ( Belgique ) , demeurant à Roubaix ( Nord ) ; 16 ° Le sieur Mayor ( Élie - Louis - Samuel ) , maraîcher , né le 30 décembre 1874 d Lausanne ( Suisse ) ...
Pàgina 2042
Louis ) , tisserand , né le 1 " août 1859 à Mouscron ( Belgique ) , demeurant à Croix ( Nord ) ; 38 ° La dame Gérard ( Louise - Eugénie ) , femme Coghe , née le 21 avril 1856 à i cdeberg ( Belgique ) , demeurant à Croix ( Nord ) ...
Louis ) , tisserand , né le 1 " août 1859 à Mouscron ( Belgique ) , demeurant à Croix ( Nord ) ; 38 ° La dame Gérard ( Louise - Eugénie ) , femme Coghe , née le 21 avril 1856 à i cdeberg ( Belgique ) , demeurant à Croix ( Nord ) ...
Pàgina 2047
... ministre de la justice ) qui naturalise Français , par application de l'article 8 , 85 , no 2 , du Code civil : 1 ° Le sieur Cornet ( Félicien - François ) , mineur , né le 22 octobre 1852 à Hornu ( Belgique ) , demeurant à Liévin ...
... ministre de la justice ) qui naturalise Français , par application de l'article 8 , 85 , no 2 , du Code civil : 1 ° Le sieur Cornet ( Félicien - François ) , mineur , né le 22 octobre 1852 à Hornu ( Belgique ) , demeurant à Liévin ...
Pàgina 2048
26 ° Le sieur Elsen ( Damien ) , né le 21 février 1838 à Dalheim ( grand - duché de Luxembourg ) , demeurant à Paris ; 27 ° Le sieur Devriendt ( Frédéric ) , tisserand , né le 25 juin 1864 à Ghistelles ( Belgique ) , demeurant à Croix ...
26 ° Le sieur Elsen ( Damien ) , né le 21 février 1838 à Dalheim ( grand - duché de Luxembourg ) , demeurant à Paris ; 27 ° Le sieur Devriendt ( Frédéric ) , tisserand , né le 25 juin 1864 à Ghistelles ( Belgique ) , demeurant à Croix ...
Pàgina 2053
Philomène ) , femme Jans , née le 29 mars 1870 à Saint - Josse - ten - Noode ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 33 ° La demoiselle Segal ( Betly , née le 16 jain 1884 à Gordjy ( Russie ) , demeurant à Paris ; 31 ° Le sieur Aaron ( Moses ...
Philomène ) , femme Jans , née le 29 mars 1870 à Saint - Josse - ten - Noode ( Belgique ) , demeurant à Paris ; 33 ° La demoiselle Segal ( Betly , née le 16 jain 1884 à Gordjy ( Russie ) , demeurant à Paris ; 31 ° Le sieur Aaron ( Moses ...
Què en diuen els usuaris - Escriviu una ressenya
No hem trobat cap ressenya als llocs habituals.
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
1gog août articles autorisant avril Belgique Bulletin des lois Caisse cent centimes chargés Code civil commerce commune compagnie conseil municipal crédit cultes dame date décembre Déclaration souscrite décret du Président délibération demeurant demoiselle département dépenses devant le juge donations entendue faculté de répudiation FALLIÈRES femme février fixé forêt garde général grade guerre Idem inséré au Bulletin Italie janvier jouissance Journal officiel Jours juge de paix juillet juin l'exécution du présent l'exercice l'instruction publique legs lieu ligne marine mars Marseille mère née mètres militaires mille ministre de l'intérieur ministre des finances Nord novembre Océan octobre paix du canton pension pensions civiles père portant postes présent décret président du Conseil prévue par l'article publics Publié au Journal rapport du ministre règlement République française contresigné répudiation prévue section sept septembre 1909 sera seront services sieur Signé somme tableau titre titulaire Total travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer