Bulletin des lois de la République franc̜aiseImprimerie nationale, 1909 |
Des de l'interior del llibre
Resultats 1 - 5 de 7.
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... 1gog 550 23 avril 1909 . 550 26 mai 1909 . 550 10 mai 1909 . 450 3 juin з дода 529 12 mai 545 1909 . 8 mai 545 1909 . 29 déc . 1908 . 545 30 mai 1909 . SDATES de la cassation de l'activité . CONDITIONS dans lesquelles. MS ET PRÉNOMS des ...
... 1gog 550 23 avril 1909 . 550 26 mai 1909 . 550 10 mai 1909 . 450 3 juin з дода 529 12 mai 545 1909 . 8 mai 545 1909 . 29 déc . 1908 . 545 30 mai 1909 . SDATES de la cassation de l'activité . CONDITIONS dans lesquelles. MS ET PRÉNOMS des ...
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... 1gog . Peumerit ( Finistere ) . Idem . Idem . Idem . Idem . 656 ( Dans ses foyers . Idem . Idem . Idem . idem . 683 En activité . 6 avril 190 . 3 février 1969 . Paris ( Seine ) . Lorient ( Morbihan ) . TOTAL . 3,784 ( a ) A la condition ...
... 1gog . Peumerit ( Finistere ) . Idem . Idem . Idem . Idem . 656 ( Dans ses foyers . Idem . Idem . Idem . idem . 683 En activité . 6 avril 190 . 3 février 1969 . Paris ( Seine ) . Lorient ( Morbihan ) . TOTAL . 3,784 ( a ) A la condition ...
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... 1gog . 550 94 50 644 50 • 1,200 480 · 480 14 janv . 1 N 100 < 3,500 1,100 1,100 1909 . 20 juin 1909 . 375 112 50 487 50 900 360 360 7 juin 1909 . 375 112 50 487 50 1,000 400 · 400 28 juillet 1909 . 833 2,400 960 833 440 440 460 Du 10 ...
... 1gog . 550 94 50 644 50 • 1,200 480 · 480 14 janv . 1 N 100 < 3,500 1,100 1,100 1909 . 20 juin 1909 . 375 112 50 487 50 900 360 360 7 juin 1909 . 375 112 50 487 50 1,000 400 · 400 28 juillet 1909 . 833 2,400 960 833 440 440 460 Du 10 ...
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... 1gog . 23 octobre 1907 . Titulaire d'une pension di retraite . maître charpentier . COLLEAU ( Nicolas ) ....... Deuxième maître marié à MOUOHEL ( Marie - Désirée ) . charpentier calfat . LE MOAL ( Heuri - Olivier- Deuxième maître ar ...
... 1gog . 23 octobre 1907 . Titulaire d'une pension di retraite . maître charpentier . COLLEAU ( Nicolas ) ....... Deuxième maître marié à MOUOHEL ( Marie - Désirée ) . charpentier calfat . LE MOAL ( Heuri - Olivier- Deuxième maître ar ...
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... 1gog 15 juillet 1909 . En possession de droits à une pension de retraite . Réunissant plus de 25 aD- coupées de services . Titulaire d'une pension de retraite . * 14 août idem ... Déces occasionné par maladies résultant de blessures ...
... 1gog 15 juillet 1909 . En possession de droits à une pension de retraite . Réunissant plus de 25 aD- coupées de services . Titulaire d'une pension de retraite . * 14 août idem ... Déces occasionné par maladies résultant de blessures ...
Altres edicions - Mostra-ho tot
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 1,Edicions 1062-1101 France Visualització completa - 1887 |
Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volum 2,Edicions 55-76 France Visualització completa - 1872 |
Frases i termes més freqüents
10 du Code 11 octobre 13 novembre 25 octobre 27 Novembre Alsace-Lorraine ans de services août ARISTIDE BRIAND avril Bouches-du-Rhône Bulletin des lois centimes Code civil Conseil d'État entendue cultes Déclaration souscrite DÉCRET approuvant DÉCRET autorisant décret du Président demoiselle devant le juge faculté de répudiation FALLIÈRES février finances sont chargés GEORGES COCHERY grade Idem inséré au Bulletin Journal officiel juge de paix juillet l'article 10 l'exécution du présent liquidations de pensions mars Marseille Bouches-du-Rhône mère née Meurthe-et-Moselle ministre de l'intérieur ministre des finances ministre des travaux Océan Atlantique Océan Pacifique officiel et inséré Oran paix du canton pensions civiles perdu la qualité père ayant perdu présent décret président du Conseil prévue par l'article profit du susnommé Publié au Journal QUOTITÉ rapport du ministre République française contresigné répudiation prévue Roubaix Roubaix Nord septembre 1909 sieur Signé titulaire d'une pension Tourcoing travaux publics vertu de l'article veuve vue de renoncer